Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAMPUS INDUSTRIE 4.0
Université de Haute-Alsace
Mulhouse Alsace Agglomération
Chambre du Commerce et de l'Insdutrie Alsace Eurométropôle
Société Industrielle de Mulhouse
Technopole de Mulhouse

Numéro de dépôt :
4414412
Date de dépôt :
03/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2027
CAMPUS INDUSTRIE 4.0 de Université de Haute-Alsace

Présentation de la marque CAMPUS INDUSTRIE 4.0

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2017 par Université de Haute-Alsace, Mulhouse Alsace Agglomération, Chambre du Commerce et de l'Insdutrie Alsace Eurométropôle, Société Industrielle de Mulhouse, Technopole de Mulhouse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAMPUS INDUSTRIE 4.0 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Les déposants sont Université de Haute-Alsace domicilié(e) 2 rue des Frères Lumières - 68093 - Mulhouse Cedex - France, Mulhouse Alsace Agglomération domicilié(e) 2 rue Pierre et Marie Curie - 68200 - Mulhouse - France, Chambre du Commerce et de l'Insdutrie Alsace Eurométropôle domicilié(e) 8 rue du 17 novembre - 68051 - Mulhouse - France, Société Industrielle de Mulhouse domicilié(e) 10 rue de la Bourse - 68058 - Mulhouse - France, Technopole de Mulhouse domicilié(e) 40 rue Marc Seguin - 68200 - Mulhouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université de Haute-Alsace, Madame Gwladys BORDIN domicilié(e) 2 rue des Frères Lumière - 68093 - Mulhouse Cedex - France.

La marque CAMPUS INDUSTRIE 4.0 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMPUS INDUSTRIE 4.0 arrivera à expiration en date du 3 novembre 2027.

Université de Haute-Alsace a également déposé les autres marques suivantes : Mon pass campus Alsace , Pass campus Alsace


Université de Haute-Alsace - 2 rue des Frères Lumières - 68093 - Mulhouse Cedex - France

Mulhouse Alsace Agglomération - 2 rue Pierre et Marie Curie - 68200 - Mulhouse - France

Chambre du Commerce et de l'Insdutrie Alsace Eurométropôle - 8 rue du 17 novembre - 68051 - Mulhouse - France

Société Industrielle de Mulhouse - 10 rue de la Bourse - 68058 - Mulhouse - France

Technopole de Mulhouse - 40 rue Marc Seguin - 68200 - Mulhouse - France


Université de Haute-Alsace, Madame Gwladys BORDIN - 2 rue des Frères Lumière - 68093 - Mulhouse Cedex - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents.