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Marques déposées par la société Université de Haute-Alsace (UHA
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UHA 4.0
Marque enregistrée - Marque en vigueur

UHA 4.0
Université de Haute-Alsace (UHA), Etablissement public à caractère scientifique culturel et professionnel, Service affaires juridiques et institutionnelles

Numéro de dépôt :
4137076
Date de dépôt :
05/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/11/2024
UHA 4.0 de Université de Haute-Alsace (UHA

Présentation de la marque UHA 4.0

Déposée le 5 novembre 2014 par la société Université de Haute-Alsace (UHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « UHA 4.0 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la société Université de Haute-Alsace (UHA domicilié(e) 2 rue des Frères Lumière - 68093 - MULHOUSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 196 811 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université de Haute-Alsace (UHA), Mle BORDIN Gwladys, Service affaires juridiques et institutionnelles domicilié(e) 2 rue des Frères Lumière - 68093 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque UHA 4.0 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UHA 4.0 arrivera à expiration en date du 5 novembre 2024.

Université de Haute-Alsace (UHA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , UNIVERSITE HAUTE-ALSACE


Université de Haute-Alsace (UHA), Etablissement public à caractère scientifique culturel et professionnel, Service affaires juridiques et institutionnelles - 2 rue des Frères Lumière - 68093 - MULHOUSE CEDEX - France - SIREN 196811665


Université de Haute-Alsace (UHA), Mle BORDIN Gwladys, Service affaires juridiques et institutionnelles - 2 rue des Frères Lumière - 68093 - MULHOUSE CEDEX - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.