Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ULISS
UNIVERSITÉ DE FRANCHE-COMTÉ, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
3934357
Date de dépôt :
11/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2022
ULISS de UNIVERSITÉ DE FRANCHE-COMTÉ

Présentation de la marque ULISS

Déposée le 11 juillet 2012 par la société UNIVERSITÉ DE FRANCHE-COMTÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ULISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la société UNIVERSITÉ DE FRANCHE-COMTÉ domicilié(e) 1 rue Goudimel - 25030 - BESANCON cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 192 512 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNIVERSITÉ DE FRANCHE-COMTÉ, Direction de la Valorisation, M. Kergadallan Elouan domicilié(e) Temis Innovation Maison des Microtechniques, 18 rue Alain Savary - 25000 - BESANCON - France.

La marque ULISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934357.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULISS est expirée depuis le 11 juillet 2022.

UNIVERSITÉ DE FRANCHE-COMTÉ a également déposé les autres marques suivantes : AGIMILK , AFULUDINE , AFULudine , Dialogues d'Histoire ancienne , BIOTIKA , RESAD2 , La rentrée du DM , MIXMOD , ULISS , BRYOSYSTEM


UNIVERSITÉ DE FRANCHE-COMTÉ, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 1 rue Goudimel - 25030 - BESANCON cedex - France - SIREN 192512150


UNIVERSITÉ DE FRANCHE-COMTÉ, Direction de la Valorisation, M. Kergadallan Elouan - Temis Innovation Maison des Microtechniques, 18 rue Alain Savary - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Oscillateurs à résonateur diélectrique refroidi à basse température par un cryogénérateur et son synthétiseur générant des signaux ultra-stables ;

Horloges cryogéniques de très haute stabilité de fréquence ;

Formation dans le domaine des oscillateurs et horloges de haute stabilité, de l'acousto-électronique, de la piézoélectricité et de la métrologie temps-fréquence ;

Etudes, conseils et/ou recherches scientifiques, techniques et/ou industrielles dans le domaine des oscillateurs et horloges de haute stabilité, de l'acousto-électronique, de la piézoélectricité et de la métrologie temps-fréquence.