Université de Franche-Comté, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Numéro de dépôt :
3618175
Date de dépôt :
12/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2018
Présentation de la marque PHYSIOTIKA
Déposée le 12 décembre 2008 par la société Université de Franche-Comté
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHYSIOTIKA »
Le déposant est la société Université de Franche-Comté domicilié(e) 1 rue Claude Goudimel - 25030 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 192 512 150 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université de Franche-Comté, Direction de la Valorisation, Temis Innovation domicilié(e) 18, rue Alain Savary - 25000 - BESANCON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Université de Franche-Comté, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 1 rue Claude Goudimel - 25030 - BESANCON - France - SIREN 192512150
Université de Franche-Comté, Direction de la Valorisation, Temis Innovation - 18, rue Alain Savary - 25000 - BESANCON - France
Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires de recherche dans le domaine du génie biomédical.
Appareils, instruments et dispositifs chirurgicaux, médicaux, biomédicaux et dentaires.
Evaluations, estimations, recherches, et rapports dans le domaine du génie biomédical à savoir : recherches industrielles, scientifiques et technologiques dans le domaine du génie biomédical ; études de projets techniques dans le domaine du génie biomédical ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine du génie biomédical.
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