La rentrée du DM

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE

Présentation de la marque La rentrée du DM

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2019 par UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La rentrée du DM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE domicilié(e) 1 RUE CLAUDE GOUDIMEL - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SATT SAYENS, Monsieur Romain LIEGE domicilié(e) 64 A rue Sully - 21000 - DIJON - France.

La marque La rentrée du DM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4594104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La rentrée du DM arrivera à expiration en date du 27 octobre 2029.

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE a également déposé les autres marques suivantes : AFULUDINE , AFULudine , Dialogues d'Histoire ancienne , RESAD2 , BRYOSYSTEM , RESAD 2 SYSTEME DE GESTION DE TRANSPORT A LA DEMANDE