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Marques déposées par la société UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE
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BRYOSYSTEM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRYOSYSTEM
UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE, Etablissement public à caractère scientifique culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
4193907
Date de dépôt :
02/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2025
BRYOSYSTEM de UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE

Présentation de la marque BRYOSYSTEM

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2015 par la société UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRYOSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la société UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE domicilié(e) 1 RUE CLAUDE GOUDIMEL - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 192 512 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 1A, Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque BRYOSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRYOSYSTEM arrivera à expiration en date du 2 juillet 2025.

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE a également déposé les autres marques suivantes : AGIMILK , AFULUDINE , AFULudine , Dialogues d'Histoire ancienne , BIOTIKA , RESAD2 , ULISS , La rentrée du DM , MIXMOD , ULISS


UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE, Etablissement public à caractère scientifique culturel et professionnel - 1 RUE CLAUDE GOUDIMEL - 25000 - BESANCON - France - SIREN 192512150


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 1A, Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; appareils et machines de sondage à usage scientifique ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) pour la mesure de la qualité de l'eau et de l'air ;

Installation, entretien et réparation d'appareils et instruments scientifiques de mesure de la qualité de l'eau et de l'air ;

Évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; évaluation qualitative de la qualité de l'eau et de l'air.