Presses Universitaires de Franche-Comté
Présentation de la marque Presses Universitaires de Franche-Comté
Déposée le 2 avril 2003 par Université de Franche-Comté – Presses universitaires de Franche-Comté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Presses Universitaires de Franche-Comté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Presses Universitaires de Franche-Comté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Presses Universitaires de Franche-Comté est expirée depuis le 2 avril 2023.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23
Renouvellement sans limitation le 19 février 2013 n°2522153 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-02-19