Marque expirée - Marque en non vigueur

VIPERE
Université de Franche-Comté Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
3556617
Date de dépôt :
14/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2018
VIPERE de Université de Franche-Comté Etablissement public à caractère scientifique

Présentation de la marque VIPERE

Déposée le 14 février 2008 par la société Université de Franche-Comté Etablissement public à caractère scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIPERE »

Le déposant est la société Université de Franche-Comté Etablissement public à caractère scientifique domicilié(e) 1 rue Claude Goudimel,25030 BESANÇON cedex - 25030 - France et immatriculée sous le numéro RCS 192 512 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université de Franche-Comté Direction de la Valorisation Temis Innovation domicilié(e) 18, rue Alain Savary,25000 BESANÇON - 25000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIPERE est expirée depuis le 14 février 2018.

Université de Franche-Comté Etablissement public à caractère scientifique a également déposé les autres marques suivantes : Helixalin , MODAN , Helixal , BIOTIKA


Université de Franche-Comté Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 1 rue Claude Goudimel,25030 BESANÇON cedex - 25030 - France - SIREN 192512150


Université de Franche-Comté Direction de la Valorisation Temis Innovation - 18, rue Alain Savary,25000 BESANÇON - 25000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Services de validation et de certification dans le domaine de l'horlogerie et des instruments chronométriques, en vue notamment de l'obtention de l'appellation “ chronomètre ” d'après la norme ISO 3159.