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Marques déposées par la société Université de Franche-Comté Etablissement public à caractère scientifique
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MODAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODAN
Université de Franche-Comté Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
3561730
Date de dépôt :
28/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2018
MODAN de Université de Franche-Comté Etablissement public à caractère scientifique

Présentation de la marque MODAN

Déposée le 28 février 2008 par la société Université de Franche-Comté Etablissement public à caractère scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODAN »

Le déposant est la société Université de Franche-Comté Etablissement public à caractère scientifique domicilié(e) 1 rue Claude Goudimel,25030 BESANÇON cedex - 25030 - France et immatriculée sous le numéro RCS 192 512 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université de Franche-Comté Direction de la Valorisation domicilié(e) Temis Innovation, 18, rue Alain Savary,25000 BESANÇON - 25000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODAN est expirée depuis le 28 février 2018.

Université de Franche-Comté Etablissement public à caractère scientifique a également déposé les autres marques suivantes : VIPERE , Helixalin , Helixal , BIOTIKA


Université de Franche-Comté Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 1 rue Claude Goudimel,25030 BESANÇON cedex - 25030 - France - SIREN 192512150


Université de Franche-Comté Direction de la Valorisation - Temis Innovation, 18, rue Alain Savary,25000 BESANÇON - 25000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Programmes informatiques pour l'étude expérimentale des caractéristiques vibratoires et/ou vibroacoustiques des structures.

Formation à l'utilisation de programmes informatiques pour l'étude expérimentale des caractéristiques vibratoires et/ou vibroacoustiques des structures.

Programmation, conception, développement et/ou mise à jour de programmes informatiques pour l'étude expérimentale des caractéristiques vibratoires et/ou vibroacoustiques des structures ; recherches scientifiques et industrielles en relation avec la programmation, la conception, le développement et/ou la mise à jour de programmes informatiques pour l'étude expérimentale des caractéristiques vibratoires et/ou vibroacoustiques des structures.