UNIVERSITÉ de Cergy-Pontoise Université de Cergy-Pontoise, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Présentation de la marque UNIVERSITÉ de Cergy-Pontoise
Déposée le 21 mars 2011 par la société Université de Cergy-Pontoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIVERSITÉ de Cergy-Pontoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est la société Université de Cergy-Pontoise domicilié(e) 33 boulevard du Port - 95011 - CERGY-PONTOISE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 199 517 939 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université de Cergy-Pontoise, Service communication domicilié(e) 33 boulevard du Port - 95011 - CERGY-PONTOISE cedex - France.
La marque UNIVERSITÉ de Cergy-Pontoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSITÉ de Cergy-Pontoise est expirée depuis le 21 mars 2021.
Université de Cergy-Pontoise a également déposé les autres marques suivantes : Institut d'études politiques Grand Paris ouest , ALLEZ SAVOIR! , TechEduLab , UCP UNIVERSITÉ DE CERGY-PONTOISE , LASERINNOV , IEP Grand Paris , TUP Technology University of Paris , PTU Paris Technical university , Fondation des Sciences du Patrimoine , l'Université autrement
Université de Cergy-Pontoise, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 33 boulevard du Port - 95011 - CERGY-PONTOISE cedex - France - SIREN 199517939
Université de Cergy-Pontoise, Service communication - 33 boulevard du Port - 95011 - CERGY-PONTOISE cedex - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Inscription le 25 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783379 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-25
Produits de l'imprimerie, imprimés, publications, brochures, livres, livrets, manuels, périodiques, revues (périodiques), albums, almanachs, éphémérides, atlas, formulaires, formulaires d'inscription, programmes, comptes rendus (ouvrages) de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, journaux, papeterie, marques pour livres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), rubans adhésifs pour la papeterie, clichés à adresses, affiches, porte affiches en papier ou en carton, autocollants (articles de papeterie), billets (tickets), blocs (papeterie), calendriers, carnets, cartes, circulaires, classeurs (articles de bureau), coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie), chemises pour documents, dossiers (papeterie), drapeaux (en papier), nécessaires pour écrire (écritoires), instruments d'écriture, écriteaux en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), enveloppes (papeterie), étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), papier, papier à lettres, linge de table (en papier), plans, timbres poste, prospectus, répertoires, signets, stylos, crayons, transparents (papeterie).
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : sacs à main, malles et valises ; sacs-housses pour vêtements ; sacs à chaussures ; sacs-à-dos ; sacs de sport ; sacs de gymnastique ; sacs à porter à l'épaule ; sacs de voyage ; fourre-tout ; sacs à provisions ; sacs de campeurs et d'alpinistes ; cartables et serviettes d'écolier ; sacs pour accrocher à la ceinture ; sacs de plage ; bagages ; valises ; mallettes pour documents ; porte-billets ; pochettes (sacs à main), portefeuilles, porte-monnaie, étuis pour carte de transport ; porte-documents ; poches banane ; bananes ; étuis et trousses à cosmétiques ; trousses et étuis de toilette (vide) ; étuis pour les clés (maroquinerie) ; parapluies, parasols et cannes.
Vêtements, chaussures et chapellerie ; vêtements pour hommes, femmes et enfants ; vêtements de dessus ; vêtements de soirée ; vêtements sport ; vêtements de loisir ; habillement de sport ; vêtements imperméables ; vêtements de pluie ; costumes, gilets, manteaux, pardessus, parkas, vestes, coupe-vent, hauts, chemisiers, chemises, tee-shirts, chemises polo, sweat-shirts, chemises de sport, chemises de golf, maillots de rugby, tuniques, cache-corsets, tenues de jogging, combinaisons de ski, tricots, pulls, chandails, pull-overs, cardigans, pantalons, jeans, pantalons de sport, shorts, robes, jupes, jupes-culottes, chaussettes, jambières, bas, collants ; vêtements de nuit, pyjamas, chemises de nuit, robes de nuit, peignoirs d'intérieur ; peignoirs de bain ; maillots de bain, caleçons de bain, vêtements de plage ; déguisements ; uniformes ; blouses ; foulards, pélerines, châles ; chapeaux, casquettes, toques, visières (chapellerie) ; couvre-oreilles ; cravates ; gants (habillement) ; ceintures ; bandeaux contre la transpiration, bandeaux (vêtements), manchettes ; sous pieds ; vêtements de tous les jours et pour le sport, bottes, tennis, escarpins, souliers, chaussures de loisirs, sandales, pantoufles ; souliers et chaussures de golf.
Services d'abonnement (pour des tiers) à des journaux, à des publications ou autres supports d'information notamment des publications accessibles en ligne, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, relations publiques, services de revues de presse, information statistique, sondage d'opinion, services de vente au détail d'imprimés, publications, brochures, livres, livrets, manuels, périodiques, revues (périodiques), albums, comptes rendus (ouvrages) de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, journaux, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), affiches, porte affiches en papier ou en carton, autocollants (articles de papeterie), billets (tickets), blocs (papeterie), calendriers, carnets, cartes, circulaires, classeurs (articles de bureau), coupe-papier, drapeaux (en papier), nécessaires pour écrire (écritoires), instruments d'écriture, écriteaux en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), enveloppes (papeterie), étiquettes non en tissu, fanions (en papier), feuilles (papeterie), papier, papier à lettres, linge de table (en papier), timbres poste, prospectus, répertoires, signets, stylos, crayons, services de vente au détail par Internet d'imprimés, publications, brochures, livres, livrets, manuels, périodiques, revues (périodiques), albums, comptes rendus (ouvrages) de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, journaux, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), affiches, porte affiches en papier ou en carton, autocollants (articles de papeterie), billets (tickets), blocs (papeterie), calendriers, carnets, cartes, circulaires, classeurs (articles de bureau), coupe-papier, drapeaux (en papier), nécessaires pour écrire (écritoires), instruments d'écriture, écriteaux en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), enveloppes (papeterie), étiquettes non en tissu, fanions (en papier), feuilles (papeterie), papier, papier à lettres, linge de table (en papier), timbres poste, prospectus, répertoires, signets, stylos, crayons.
Services de téléconférences, télécommunications, agences d'informations (nouvelles), communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications téléphoniques, expédition de dépêches, transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, services téléphoniques, transmission d'informations par réseaux Internet, Intranet et Extranet, services de transmission d'informations interactifs informatiques, transmission d'informations provenant d'une banque de données informatique, services internationaux de transmission de données entre systèmes informatiques mis en réseau, transmissions d'informations en ligne, transmission et réception d'informations, de messages, d'images, de vidéos et de sons via téléphones fixes ou mobiles, services de télécommunication par courrier électronique et par vidéotexte.
Éducation, enseignement, instruction, formation, activités culturelles, académies (éducation), organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de concours (éducation ou divertissement), enseignement par correspondance, cours par correspondance, informations en matière d'éducation ou d'organisation de colloques, de conférences de congrès, de séminaires ou de concours, épreuves pédagogiques, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, prêt de livres, publication de textes, d'articles, de lettres d'information, de programmes, d'horaires, de plans, de livres, de revues, de périodiques, d'actes de colloque, de comptes rendus de conférences, de congrès ou de séminaires, organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), publication électronique en ligne de textes, d'articles, de lettres d'information, de programmes, d'horaires, de plans, de livres, de périodiques, d'actes de colloque ou de comptes rendus de conférence, de congrès ou de séminaires, réservation de places dans le cadre de l'organisation de colloques, de conférences, de congrès ou de séminaires, services de traduction.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.