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Marques déposées par Université de Cergy-Pontoise
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Sciences Po Grand Paris
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sciences Po Grand Paris
Université de Cergy-Pontoise, Etablissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
4033647
Date de dépôt :
19/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/09/2023
Sciences Po Grand Paris de Université de Cergy-Pontoise

Présentation de la marque Sciences Po Grand Paris

Déposée le 19 septembre 2013 par Université de Cergy-Pontoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sciences Po Grand Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est Université de Cergy-Pontoise, Etablissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel domicilié(e) Chênes 1, 33 boulevard du Port - 95011 - CERGY-PONTOISE cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université de Cergy-Pontoise, M. Germinet François domicilié(e) Chênes 1, 33 boulevard du Port - 95011 - CERGY-PONTOISE cedex - France.

La marque Sciences Po Grand Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sciences Po Grand Paris est expirée depuis le 19 septembre 2023.

Université de Cergy-Pontoise a également déposé les autres marques suivantes : Institut d'études politiques Grand Paris ouest , TechEduLab , UCP UNIVERSITÉ DE CERGY-PONTOISE , UNIVERSITÉ de Cergy-Pontoise , LASERINNOV , IEP Grand Paris , TUP Technology University of Paris , PTU Paris Technical university , Fondation des Sciences du Patrimoine , l'Université autrement


Université de Cergy-Pontoise, Etablissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel - Chênes 1, 33 boulevard du Port - 95011 - CERGY-PONTOISE cedex - France


Université de Cergy-Pontoise, M. Germinet François - Chênes 1, 33 boulevard du Port - 95011 - CERGY-PONTOISE cedex - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet partiel n°626310 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

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