Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'Université autrement
Université de Cergy-Pontoise, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionel, Université de Cergy-Pontoise

Numéro de dépôt :
4049725
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2023
l\'Université autrement de Université de Cergy-Pontoise

Présentation de la marque l'Université autrement

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2013 par Université de Cergy-Pontoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l'Université autrement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est Université de Cergy-Pontoise, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionel, Université de Cergy-Pontoise domicilié(e) 33 boulevard du Port - 95011 - Cergy-Pontoise cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université de Cergy-Pontoise, Mme. Amélie Bailleau, Université de Cergy-Pontoise domicilié(e) 33 boulevard du Port - 95011 - Cergy-Pontoise cedex - France.

La marque l'Université autrement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Université autrement est expirée depuis le 25 novembre 2023.

Université de Cergy-Pontoise a également déposé les autres marques suivantes : Institut d'études politiques Grand Paris ouest , TechEduLab , UCP UNIVERSITÉ DE CERGY-PONTOISE , UNIVERSITÉ de Cergy-Pontoise , LASERINNOV , IEP Grand Paris , TUP Technology University of Paris , PTU Paris Technical university , Fondation des Sciences du Patrimoine , CY Cergy Paris Université


Université de Cergy-Pontoise, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionel, Université de Cergy-Pontoise - 33 boulevard du Port - 95011 - Cergy-Pontoise cedex - France


Université de Cergy-Pontoise, Mme. Amélie Bailleau, Université de Cergy-Pontoise - 33 boulevard du Port - 95011 - Cergy-Pontoise cedex - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 25 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783379 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-25

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.