Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FacLab
Université de Cergy-Pontoise, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
4038263
Date de dépôt :
08/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/10/2023
FacLab de Université de Cergy-Pontoise

Présentation de la marque FacLab

Déposée le 8 octobre 2013 par la société Université de Cergy-Pontoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FacLab » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la société Université de Cergy-Pontoise domicilié(e) 33 boulevard du Port - 95011 - CERGY-PONTOISE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 199 517 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BOUTRON, FIDAL, DIRECTION INTERNATIONALE domicilié(e) 32 Place Ronde, Espace 21 - 92035 - PAR LA DEFENSE Cedex - France.

La marque FacLab a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FacLab est expirée depuis le 8 octobre 2023.

Université de Cergy-Pontoise a également déposé les autres marques suivantes : Institut d'études politiques Grand Paris ouest , ALLEZ SAVOIR! , TechEduLab , UCP UNIVERSITÉ DE CERGY-PONTOISE , UNIVERSITÉ de Cergy-Pontoise , LASERINNOV , IEP Grand Paris , TUP Technology University of Paris , PTU Paris Technical university , Fondation des Sciences du Patrimoine


Université de Cergy-Pontoise, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 33 boulevard du Port - 95011 - CERGY-PONTOISE Cedex - France - SIREN 199517939


Monsieur Philippe BOUTRON, FIDAL, DIRECTION INTERNATIONALE - 32 Place Ronde, Espace 21 - 92035 - PAR LA DEFENSE Cedex - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 25 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783379 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-25

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; essais de matériaux (instruments et machines pour) ; laboratoire (mobilier spécial de) ; laboratoire (matériel de) à savoir appareils de chromatographie, appareils électriques de contrôle des essais cliniques, appareils pour le diagnostic non à usage médical ; mesure (appareils et instruments de).

Éducation, enseignement, instruction, édition de textes concernant l'enseignement, production de films éducatifs ; édition de logiciels, de logiciels de gestion destinés aux établissements scolaires, universitaires et de formation ; édition de logiciels et de bases de données d'activités pédagogiques, de gestion de formation ou d'administration d'établissements scolaires, universitaires ou de formation, édition de logiciels de stockage, de traitement et de transmission de données ; édition de logiciels de gestion de réseaux informatiques ; services d'enseignement et de formation en ligne ; services de tutorat en ligne (éducation ou formation) ; services d'édition et de publication de textes autres que publicitaires, de journaux, de périodiques et de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques ; interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte, disques digital vidéo) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, stages, conférences ou forums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; divertissements télévisés ; production de films et de spectacles, reportages photographiques. Services de loisirs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; ingénierie ; laboratoires scientifiques ; élaboration de prototypes ; matériaux (essai de) ; projets techniques (étude de) ; recherches scientifiques, techniques, mécaniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; logiciel-service ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non à savoir programmation pour ordinateurs.