Marque enregistrée - Marque en vigueur

CY Université
UNIVERSITÉ DE CERGY-PONTOISE

Numéro de dépôt :
4510216
Date de dépôt :
21/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2028
CY Université de UNIVERSITÉ DE CERGY-PONTOISE

Présentation de la marque CY Université

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2018 par UNIVERSITÉ DE CERGY-PONTOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CY Université » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est UNIVERSITÉ DE CERGY-PONTOISE domicilié(e) 33 boulevard du Port - 95011 - Cergy-Pontoise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque CY Université a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CY Université arrivera à expiration en date du 21 décembre 2028.

UNIVERSITÉ DE CERGY-PONTOISE a également déposé les autres marques suivantes : Institut d'études politiques Grand Paris ouest , TechEduLab , UCP UNIVERSITÉ DE CERGY-PONTOISE , UNIVERSITÉ de Cergy-Pontoise , LASERINNOV , IEP Grand Paris , TUP Technology University of Paris , PTU Paris Technical university , Fondation des Sciences du Patrimoine , l'Université autrement


UNIVERSITÉ DE CERGY-PONTOISE - 33 boulevard du Port - 95011 - Cergy-Pontoise - France


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Inscription le 25 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783379 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-25

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de son ou des images ; Logiciels ; logiciels d'enseignement ; logiciels éducatifs ; applications pour smartphones et tablettes ; clés USB ; supports d'enregistrement optiques, électroniques ou magnétiques; ordinateurs ; badges et cartes magnétiques ou électroniques ; appareils et instruments d'enseignement; agendas électroniques; Publications électroniques téléchargeables ; Applications logicielles téléchargeables ; matériel de cours éducatif téléchargeable; CD ; DVD ; Disques compacts ou disques optiques enregistrés ; Cartes à mémoire électroniques ; Jeux informatiques et logiciels de jeux informatiques; magnets (aimants) ; Calculatrices de poche ; lunettes et articles de lunetterie ; matériels de cours éducatifs téléchargeables; manuels d’enseignement, d’instruction ou de formation sous forme électronique ;

Papier, carton ; Produits de l'imprimerie ; Périodiques, journaux, revues, livres, magazines ; matériel et manuels d'instruction et d’enseignement (à l'exception des appareils); diplômes et certificats d'enseignement ou de formation ; photographies ; articles de papeterie ; instruments d’écriture et de dessin ; insignes et badges en papier et en carton ; affiches ; agendas ; almanachs ; cartes d'invitation, cartes de voeux et cartes postales ; sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; Autocollants [articles de papeterie] ; Tickets [billets] ; serviettes en papier; drapeaux en papier ; Articles de bureau à l' exception des meubles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux et à des services de télécommunications pour des tiers ; services de bureaux de placement ; services de placement en apprentissage ; compilation, enregistrement, systématisation, mise à jour et maintenance de données et d'informations dans des bases de données informatiques ; services de relations publiques ; diffusion et location de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location de temps et d'espaces publicitaires ; recherche, analyse et études de marché ; production de films publicitaires ; organisation de foires et salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de gestion informatisée de fichiers ; services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; management de transition ; marketing ; optimisation du trafic pour des sites web ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; renseignements d'affaires ; services de revues de presse ; services de secrétariat ; sondages d’opinion ; parrainage publicitaire ; promotion de produits et services par l'intermédiaire du parrainage de manifestations sportives ;

Services d’agences de presse et d`informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de transmission d`information par voie télématique ; transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; radiodiffusion ; communications par terminaux d`ordinateurs ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d`informations nationaux et internationaux ; transmission de messages et d`images assistée par ordinateurs ; service de transmission d`informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d`accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d`accès à des bases de données ; location de temps d`accès à des réseaux informatiques mondiaux, à des bases de données informatiques et à des services informatiques en ligne ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l`internet ; informations en matière de télécommunications ; location d`appareils de télécommunication ; services téléphoniques ; services de télédiffusion comprenant l`exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services de téléconférences ; transmission de données en flux continu (streaming) ; transmission de fichiers numériques ;

Education, formation, divertissement ; activités sportives, récréatives et culturelles ; enseignement, y compris par correspondance ou en ligne ; services d’académies (éducation) ; services d’enseignement universitaire ; enseignement professionnel ; formation professionnelle et formation continue ; services d’orientation professionnelle ; mise à disposition de formation et de cours pédagogiques ; services d’examens pédagogiques et d’évaluation en matière d’éducation ; enseignement et formation pratique ; services universitaires ; fourniture de cours par correspondance ou en ligne ; services de mise à disposition et d’animation en ligne de cours et de formation ; services de bibliothèques ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; coaching (formation) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; informations en matière d’éducation et de formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d’expositions, foires, salons et manifestations à buts culturels, scientifiques ou éducatifs ; orientation professionnelle ; recyclage professionnel ; publication, y compris en ligne, de livres, revues, manuels d’instruction et d’enregistrements sonores et vidéo ; publication de textes; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; publication de matériel multimédia en ligne ; organisation de compétitions sportives ou culturelles ; organisation de concours à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière d'activités sportives, culturelles, de divertissement, d'éducation, d'instruction et de formation fournies en ligne ; attribution et remise de prix, de certificats et de diplômes d’enseignement ; organisation de manifestations musicales et de représentations théâtrales ; services de recherches pédagogiques ; recherches dans le domaine de l'éducation ; services de conseillers en éducation ; organisation et représentation de spectacles ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; prêt de livres ; production de spectacles ; montage, production et location de films (autres que publicitaires), d’enregistrements sonores et de vidéos ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise à disposition en ligne de vidéos et de musique non téléchargeables ; organisation de loteries ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Services de recherche et d’expertises dans les domaines scientifiques, technologiques, informatiques, biotechnologiques, écologiques, de l’ingénierie, de la chimie, de la biologie, de la médecine, des mathématiques, de la mécanique, de la physique et des sciences humaines et sociales ; services de programmation informatique ; Logiciel-service [SaaS] ; Informatique en nuage ; Location d'une plate-forme-service de logiciels ; hébergement de sites web et de contenu digital sur internet ; création et conception de répertoires d'informations basés sur des sites web pour des tiers [services de technologies de l'information] ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; location, installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS ); informatique en nuage.