UNIVERSITE DE CERGY-PONTOISE CENTRE DE RECHERCHES BIOLOGIQUES ET D'EXPERIMENTATIONS CUTANEES SYNCHROTRON SOLEIL COSMETIC VALLEY ASSOCIATION DE L'ECOLE DE BIOLOGIE INDUSTRIELLE
Numéro de dépôt :
4436912
Date de dépôt :
14/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2028
Présentation de la marque Cosmetomics@paris-iledefrance
Déposée par voie électronique le 14 mars 2018 par UNIVERSITE DE CERGY-PONTOISE, CENTRE DE RECHERCHES BIOLOGIQUES ET D'EXPERIMENTATIONS CUTANEES, SYNCHROTRON SOLEIL, COSMETIC VALLEY, l'association loi 1901 DE L'ECOLE DE BIOLOGIE INDUSTRIELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Cosmetomics@paris-iledefrance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-14 du 6 avril 2018.
Les déposants sont UNIVERSITE DE CERGY-PONTOISE domicilié(e) 33 Boulevard du port - 95000 - Cergy - France, CENTRE DE RECHERCHES BIOLOGIQUES ET D'EXPERIMENTATIONS CUTANEES domicilié(e) 1 Chemin de Saulxier - 91160 - LONGJUMEAU - France, SYNCHROTRON SOLEIL domicilié(e) L'Orme des merisiers - 91190 - SAINT-AUBIN - France, COSMETIC VALLEY domicilié(e) 1 rue de Bethleem - 280000 - CHARTRES - France, l'association loi 1901 DE L'ECOLE DE BIOLOGIE INDUSTRIELLE domicilié(e) 49 Avenue des genottes - 95800 - CERGY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Madame Natalia MOYA-FERNANDEZ domicilié(e) 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France.
La marque Cosmetomics@paris-iledefrance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cosmetomics@paris-iledefrance arrivera à expiration en date du 14 mars 2028.
UNIVERSITE DE CERGY-PONTOISE - 33 Boulevard du port - 95000 - Cergy - France
CENTRE DE RECHERCHES BIOLOGIQUES ET D'EXPERIMENTATIONS CUTANEES - 1 Chemin de Saulxier - 91160 - LONGJUMEAU - France
SYNCHROTRON SOLEIL - L'Orme des merisiers - 91190 - SAINT-AUBIN - France
COSMETIC VALLEY - 1 rue de Bethleem - 280000 - CHARTRES - France
ASSOCIATION DE L'ECOLE DE BIOLOGIE INDUSTRIELLE - 49 Avenue des genottes - 95800 - CERGY - France
FIDAL, Madame Natalia MOYA-FERNANDEZ - 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France
Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30
Inscription le 26 mars 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°783489 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-26
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; instruments et machines pour essais de matériaux ; mobilier spécial de laboratoire ; matériel de laboratoire à savoir appareils de chromatographie, appareils électriques de contrôle des essais cliniques, appareils pour le diagnostic non à usage médical ; publications éléctroniques téléchargeables ; programmes de jeux informatiques multimédia interactifs ; logiciels de jeux téléchargeables pour téléphones mobiles, tablettes électroniques et autres dispositifs électroniques mobiles ; logiciels pour téléphones mobiles, tablettes électroniques et autres dispositifs électroniques mobiles ; applications contenant des jeux informatiques ; applications pour téléphones mobiles et tablettes ;
Éducation, enseignement, instruction, édition de textes concernant l'enseignement, production de films éducatifs ; édition de logiciels, de logiciels de gestion destinés aux établissements scolaires, universitaires et de formation ; édition de logiciels et de bases de données d'activités pédagogiques, de gestion de formation ou d'administration d'établissements scolaires, universitaires ou de formation, édition de logiciels de stockage, de traitement et de transmission de données ; édition de logiciels de gestion de réseaux informatiques ; services d'enseignement et de formation en ligne ; services de tutorat en ligne (éducation ou formation) ; services d'édition et de publication de textes autres que publicitaires, de journaux, de périodiques et de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques ; interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte, disques digital vidéo) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ; cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, stages, conférences ou forums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; divertissements télévisés ; production de films et de spectacles, reportages photographiques ; services de loisirs ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; ingénierie ; laboratoires scientifiques ; élaboration de prototypes ; essai de matériaux ; étude de projets techniques ; recherches scientifiques, techniques, mécaniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; logiciel-service ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non à savoir programmation pour ordinateurs.
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