OSE

Université de Caen, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Présentation de la marque OSE

Déposée par voie électronique le 23 juin 2017 par la société Université de Caen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la société Université de Caen domicilié(e) Bâtiment Présidence, Esplanade de la Paix, CS14032 - 14032 - Caen - France et immatriculée sous le numéro RCS 191 414 085 000 16 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université de Caen, Mme. Meggie COTELLON domicilié(e) Bâtiment Présidence (service DRI), Esplanade de la Paix, CS14032 - 14032 - Caen - France.

La marque OSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSE arrivera à expiration en date du 23 juin 2027.

Université de Caen a également déposé les autres marques suivantes : OSCAR , CORRODYS , LA FORGE NUMERIQUE