UNIVERSITE DE CAEN BASSE-NORMANDIE, Etablissement Public à caractère scientifique et culturel CAD INSTRUMENTS, S.A.S.
Numéro de dépôt :
93475554
Date de dépôt :
08/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2023
Présentation de la marque ZETAPHOREMETRE
Déposée le 8 juillet 1993 par UNIVERSITE DE CAEN BASSE-NORMANDIE et la Société par Action Simplifiée (SAS) CAD INSTRUMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZETAPHOREMETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-33 du 20 août 1993.
Les déposants sont UNIVERSITE DE CAEN BASSE-NORMANDIE, Etablissement Public à caractère scientifique et culturel domicilié(e) Esplanade de la Paix - 14032 - CAEN - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) CAD INSTRUMENTS domicilié(e) Hameau Saint-Hubert, rue de la Haie aux Vaches - 78690 - LES ESSARTS LE ROI - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT domicilié(e) 17, rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France.
La marque ZETAPHOREMETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNIVERSITE DE CAEN BASSE-NORMANDIE, Etablissement Public à caractère scientifique et culturel - Esplanade de la Paix - 14032 - CAEN - France
CAD INSTRUMENTS, S.A.S. - Hameau Saint-Hubert, rue de la Haie aux Vaches - 78690 - LES ESSARTS LE ROI - France
ABRITT - 17, rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-50
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-01
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2003 n°2246080 - Publication au BOPI 2003-07-03
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2013 n°2532959 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-24
Inscription le 1 août 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°605643 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-08-01
Errata sur les renouvellements - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Appareils et instruments scientifiques de mesure et de contrôle, appareils pour mesurer et étudier la mobilité électrophorétique.Recherche scientifique et industrielle, laboratoires
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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