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Marques déposées par la société UNIVERSITE DE BOURGOGNE
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UNIVERSITE FEDERALE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIVERSITE FEDERALE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
UNIVERSITE DE BOURGOGNE, Etablissement Public Administratif, Esplanade Erasme

Numéro de dépôt :
3822841
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2021
UNIVERSITE FEDERALE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE de UNIVERSITE DE BOURGOGNE

Présentation de la marque UNIVERSITE FEDERALE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Déposée par voie électronique le 12 avril 2011 par la société UNIVERSITE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNIVERSITE FEDERALE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la société UNIVERSITE DE BOURGOGNE domicilié(e) - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 192 112 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque UNIVERSITE FEDERALE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSITE FEDERALE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE est expirée depuis le 12 avril 2021.

UNIVERSITE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : Nanodigit , TranslationR , TRANS'TYFIPAL , ID MOTION AUTOMOTIVE & TRANSPORT RESEARCH , WITTYM , WITTYM , SILEX , Université de Bourgogne SIGILLVM.VNIVERSITATIS. BVRGNDLAE.ANNO. 1722 , UB LINK , SENSOLYS


UNIVERSITE DE BOURGOGNE, Etablissement Public Administratif, Esplanade Erasme - 21000 - DIJON - France - SIREN 192112373


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Almanachs ; brochures ; cahiers ; fournitures scolaires ; livres ; livrets ; manuels ; articles de papeterie ; périodiques ; publications ; registres (livres) ; répertoires ; revues (périodiques) ; ;

Académies (éducation) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, colloques, concours (éducation ou divertissement), congrès, conférences, séminaires, symposiums ; enseignement ; enseignement par correspondance ; éducation ; informations en matière d'éducation et de récréations ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs: formation pratique (démonstration) ; instruction ; prêt de livres ; micro-édition ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; pensionnats ; organisation de compétitions sportives ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; publication de livres ; rédactions et publications de textes autres que textes publicitaires ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; ;

Analyse chimique ; recherches en chimie ; services de chimie ; essai de matériaux ; étude de projets techniques ; ingénierie ; recherches en mécanique ; recherches en physique ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie, en chimie, en cosmétologie ; recherches techniques.