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Marques déposées par la société Université de Bourgogne
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Université de Bourgogne SIGILLVM.VNIVERSITATIS. BVRGNDLAE.ANNO. 1722
Marque expirée - Marque en non vigueur

Université de Bourgogne SIGILLVM.VNIVERSITATIS. BVRGNDLAE.ANNO. 1722
Université de Bourgogne, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3713504
Date de dépôt :
09/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2020
Université de Bourgogne SIGILLVM.VNIVERSITATIS. BVRGNDLAE.ANNO. 1722 de Université de Bourgogne

Présentation de la marque Université de Bourgogne SIGILLVM.VNIVERSITATIS. BVRGNDLAE.ANNO. 1722

Déposée le 9 février 2010 par la société Université de Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Université de Bourgogne SIGILLVM.VNIVERSITATIS. BVRGNDLAE.ANNO. 1722 »

Le déposant est la société Université de Bourgogne domicilié(e) Esplanade Erasme BP 27877 - 21078 - DIJON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 192 112 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université de Bourgogne domicilié(e) Esplanade Erasme BP 27877 - 21078 - DIJON Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Université de Bourgogne SIGILLVM.VNIVERSITATIS. BVRGNDLAE.ANNO. 1722 est expirée depuis le 9 février 2020.

Université de Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : Nanodigit , TranslationR , TRANS'TYFIPAL , ID MOTION AUTOMOTIVE & TRANSPORT RESEARCH , WITTYM , WITTYM , SILEX , UB LINK , SENSOLYS , UB UNIVERSITE DE BOURGOGNE


Université de Bourgogne, Etablissement public administratif - Esplanade Erasme BP 27877 - 21078 - DIJON Cedex - France - SIREN 192112373


Université de Bourgogne - Esplanade Erasme BP 27877 - 21078 - DIJON Cedex - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Vins bénéficiant des appellations d'origine comportant le terme “ Bourgogne ” ; eau de vie de marc de Bourgogne ou marc de Bourgogne, eau de vie de vin de Bourgogne.