UNIVERSITE DE BOURGOGNE, Etablissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel
Numéro de dépôt :
4260807
Date de dépôt :
30/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2026
Présentation de la marque SENSOLYS
Déposée par voie électronique le 30 mars 2016 par la société UNIVERSITE DE BOURGOGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SENSOLYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-16 du 22 avril 2016.
Le déposant est la société UNIVERSITE DE BOURGOGNE domicilié(e) Maison de l'Université, Esplanade ERASME - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 192 112 373 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS domicilié(e) 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - Strasbourg Cedex - France.
La marque SENSOLYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNIVERSITE DE BOURGOGNE, Etablissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel - Maison de l'Université, Esplanade ERASME - 21000 - DIJON - France - SIREN 192112373
Cabinet LAURENT et CHARRAS - 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - Strasbourg Cedex - France
Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments scientifiques pour le contrôle de la qualité de l'air ; appareils et instruments scientifiques pour le contrôle et le suivi de procédés dans les domaines de l'environnement, de la domotique, de l'industrie et de l'agroalimentaire ; capteurs de gaz toxiques ; capteurs de gaz polluants ; capteurs pour le contrôle de la qualité de l'air ;
Services d'installation, d'entretien et de réparation des appareils et instruments scientifiques, des appareils et instruments scientifiques pour le contrôle de la qualité de l'air, des appareils et instruments scientifiques pour le contrôle et le suivi de procédés dans les domaines de l'environnement, de la domotique, de l'industrie et de l'agroalimentaire, des capteurs de gaz toxiques, des capteurs de gaz polluants, des capteurs pour le contrôle de la qualité de l'air ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques et techniques dans les domaines de l'environnement, de la domotique, de l'industrie et de l'agroalimentaire ; études de faisabilité technique dans les domaines de l'environnement, de la domotique, de l'industrie et de l'agroalimentaire ; audit dans les domaines de l'environnement, de la domotique, de l'industrie et de l'agroalimentaire ; audit et conseils pour l'amélioration des performances et l'adaptation de systèmes dans les domaines de l'environnement, de la domotique, de l'industrie et de l'agroalimentaire ; services de mise au point d'appareils et instruments scientifiques pour le contrôle de la qualité de l'air, d'appareils et instruments scientifiques pour le contrôle et le suivi de procédés dans les domaines de l'environnement, de la domotique, de l'industrie et de l'agroalimentaire, des capteurs de gaz toxiques, des capteurs de gaz polluants, des capteurs pour le contrôle de la qualité de l'air.
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