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Marques déposées par la société UNIVERSITE DE BOURGOGNE
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ISAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISAT
UNIVERSITE DE BOURGOGNE, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
4001037
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2023
ISAT de UNIVERSITE DE BOURGOGNE

Présentation de la marque ISAT

Déposée par voie électronique le 26 avril 2013 par la société UNIVERSITE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la société UNIVERSITE DE BOURGOGNE domicilié(e) Maison de l'Universite, Esplanade Erasme - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 192 112 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque ISAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISAT est expirée depuis le 26 avril 2023.

UNIVERSITE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : Nanodigit , TranslationR , TRANS'TYFIPAL , ID MOTION AUTOMOTIVE & TRANSPORT RESEARCH , WITTYM , WITTYM , SILEX , Université de Bourgogne SIGILLVM.VNIVERSITATIS. BVRGNDLAE.ANNO. 1722 , UB LINK , SENSOLYS


UNIVERSITE DE BOURGOGNE, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel - Maison de l'Universite, Esplanade Erasme - 21000 - DIJON - France - SIREN 192112373


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Brochures ; matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils ; livres ; livrets, manuels ; périodiques ; publications imprimées ; registres (livres) ; revues (périodiques) ; fournitures scolaires ; tous les produits précités relatifs à l'automobile et aux transports ;

Académie (éducation) ; organisation et conduite de colloques, de concours (éducation), de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstrations) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non-téléchargeables ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; recyclage professionnel ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; tous les services précités relatifs à l'automobile et aux transports ;

Services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; contrôles techniques de véhicules automobiles ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; dessin industriel ; ingénierie ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; services de laboratoires scientifiques ; essais de matériaux ; recherches en mécanique ; études de projets techniques ; recherches en matière de protection de l'environnement ; stylisme (esthétique industrielle) ; tous les services précités relatifs à l'automobile et aux transports.