Université de Bordeaux 1, Etablissement Public National à caractère Scientifique Culturel et Professionnel Université Victor Segalen de Bordeaux 2, Etablissement Public National à caractère Scientifique Culturel et Professionnel Institut Polytechnique de Bordeaux, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel Université de la Méditerranée – Aix Marseille II, Etablissement Public National à caractère Scientifique Culturel et Professionnel
Numéro de dépôt :
3772242
Date de dépôt :
18/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
18/10/2020
Présentation de la marque VIRCOPAL
Déposée le 18 octobre 2010 par Université de Bordeaux 1, Université Victor Segalen de Bordeaux 2, Institut Polytechnique de Bordeaux, Université de la Méditerranée – Aix Marseille II
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « VIRCOPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont Université de Bordeaux 1, Etablissement Public National à caractère Scientifique Culturel et Professionnel domicilié(e) 351, Cours de la libération - 33405 - TALENCE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 , Université Victor Segalen de Bordeaux 2, Etablissement Public National à caractère Scientifique Culturel et Professionnel domicilié(e) 146 rue Léo Saignat - 33076 - BORDEAUX Cedex - France, Institut Polytechnique de Bordeaux, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel domicilié(e) 1 rue du Docteur Albert Schweitzer - 33402 - TALENCE Cedex - France, Université de la Méditerranée – Aix Marseille II, Etablissement Public National à caractère Scientifique Culturel et Professionnel domicilié(e) 58, Bd Charles Livon - 13284 - MARSEILLE Cedex 07 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Justine Le Bail, Service de Valorisation domicilié(e) Université de Bordeaux – Case 30 146 rue Léo Saignat - 33076 - BORDEAUX cedex - France.
La marque VIRCOPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Université de Bordeaux 1, Etablissement Public National à caractère Scientifique Culturel et Professionnel - 351, Cours de la libération - 33405 - TALENCE Cedex - France - SIREN 1
Université Victor Segalen de Bordeaux 2, Etablissement Public National à caractère Scientifique Culturel et Professionnel - 146 rue Léo Saignat - 33076 - BORDEAUX Cedex - France
Institut Polytechnique de Bordeaux, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel - 1 rue du Docteur Albert Schweitzer - 33402 - TALENCE Cedex - France
Université de la Méditerranée – Aix Marseille II, Etablissement Public National à caractère Scientifique Culturel et Professionnel - 58, Bd Charles Livon - 13284 - MARSEILLE Cedex 07 - France
Justine Le Bail, Service de Valorisation - Université de Bordeaux – Case 30 146 rue Léo Saignat - 33076 - BORDEAUX cedex - France
Republication pour erratum - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Errata de la publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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