Marque enregistrée - Marque en vigueur

Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse, Etablissement Public à Caractère Scientifique et Professionnel

Numéro de dépôt :
3858878
Date de dépôt :
09/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2021
Université d\'Avignon et des Pays de Vaucluse de Université d\'Avignon et des Pays de Vaucluse

Présentation de la marque Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse

Déposée le 9 septembre 2011 par la société Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la société Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse domicilié(e) 74 rue Louis Pasteur - 84029 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 198 406 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse domicilié(e) 74 rue Louis Pasteur - 84029 - AVIGNON - France.

La marque Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse arrivera à expiration en date du 9 septembre 2021.

Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse a également déposé les autres marques suivantes : Pôle de Recherche et d'Enseignement Supérieur Provence-Méditerranée , Avignon Campus , Choisir Avignon , GÉOPOINT , MODULOBUS , Campus des sciences et techniques , [email protected] , L'INTELLIGENCE DU VIVANT , Agenda Guide de l'Université d'Avignon , Université d'Avignon


Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse, Etablissement Public à Caractère Scientifique et Professionnel - 74 rue Louis Pasteur - 84029 - AVIGNON - France - SIREN 198406852


Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse - 74 rue Louis Pasteur - 84029 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.