Marque enregistrée - Marque en vigueur

TerSYS
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse, Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
3833609
Date de dépôt :
23/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/05/2021
TerSYS de Université d\'Avignon et des Pays de Vaucluse

Présentation de la marque TerSYS

Déposée le 23 mai 2011 par la société Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « TerSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la société Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse domicilié(e) 74 rue Louis Pasteur - 84029 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 198 406 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison de la Recherche, Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse domicilié(e) 74 Louis Pasteur - 84029 - AVIGNON - France.

La marque TerSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TerSYS arrivera à expiration en date du 23 mai 2021.

Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse a également déposé les autres marques suivantes : Pôle de Recherche et d'Enseignement Supérieur Provence-Méditerranée , Avignon Campus , Choisir Avignon , GÉOPOINT , MODULOBUS , Campus des sciences et techniques , [email protected] , L'INTELLIGENCE DU VIVANT , Agenda Guide de l'Université d'Avignon , Université d'Avignon


Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse, Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 74 rue Louis Pasteur - 84029 - AVIGNON - France - SIREN 198406852


Maison de la Recherche, Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse - 74 Louis Pasteur - 84029 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; tracts, brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; stylos, ;

Vêtements, chemises, tee-shirts ;

Organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, séminaires, symposiums, ateliers de formation. Enseignement ; enseignement par correspondance. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Orientation professionnelle conseils en matière d'éducation ou de formation. Publication de livres ; publication et rédaction de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. ;

Evaluations, estimations et recherches dans le domaine de la valorisation des produits naturels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Recherche, service et analyses en sciences agronomiques et écologiques, chimie, biologie, physiologie, bactériologie, biotechnologie, médecine, sciences de la société, cosmétologie, parfumerie, génie des procédés alimentaires, métabolisme, physiologie des organismes, qualité des aliments, physiologie intégrative, recherche clinique, agroalimentaire, santé, environnement, protection de l'environnement. ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.