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Marques déposées par la société Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse Etablissement Public à Caractère Scientifique et Professionnel
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Patch Culture
Marque expirée - Marque en non vigueur

Patch Culture
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse Etablissement Public à Caractère Scientifique et Professionnel

Numéro de dépôt :
3618183
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2018
Patch Culture de Université d\'Avignon et des Pays de Vaucluse Etablissement Public à Caractère Scientifique et Professionnel

Présentation de la marque Patch Culture

Déposée le 16 décembre 2008 par la société Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse Etablissement Public à Caractère Scientifique et Professionnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Patch Culture »

Le déposant est la société Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse Etablissement Public à Caractère Scientifique et Professionnel domicilié(e) 74 rue Louis Pasteur,84029 AVIGNON - 84029 - France et immatriculée sous le numéro RCS 198 406 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse domicilié(e) 74 rue Louis Pasteur,84029 AVIGNON - 84029 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patch Culture est expirée depuis le 16 décembre 2018.

Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse Etablissement Public à Caractère Scientifique et Professionnel a également déposé les autres marques suivantes : Pôle de Recherche et d'Enseignement Supérieur Provence-Méditerranée , Avignon Campus , Choisir Avignon , GÉOPOINT , MODULOBUS , Campus des sciences et techniques , Agor@nTIC , L'INTELLIGENCE DU VIVANT , Agenda Guide de l'Université d'Avignon , Université d'Avignon


Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse Etablissement Public à Caractère Scientifique et Professionnel - 74 rue Louis Pasteur,84029 AVIGNON - 84029 - France - SIREN 198406852


Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse - 74 rue Louis Pasteur,84029 AVIGNON - 84029 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.