Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODULOBUS
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse, Etablissement Public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
3357841
Date de dépôt :
09/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/05/2025
MODULOBUS de Université d\'Avignon et des Pays de Vaucluse

Présentation de la marque MODULOBUS

Déposée le 9 mai 2005 par la société Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « MODULOBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la société Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse domicilié(e) 74 rue Louis Pasteur - 84029 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 198 406 852 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse domicilié(e) Maison de la Recherche, 74 rue Louis Pasteur - 84029 - AVIGNON CEDEX 01 - France.

La marque MODULOBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULOBUS arrivera à expiration en date du 9 mai 2025.

Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse a également déposé les autres marques suivantes : Pôle de Recherche et d'Enseignement Supérieur Provence-Méditerranée , Avignon Campus , Choisir Avignon , GÉOPOINT , Campus des sciences et techniques , [email protected] , L'INTELLIGENCE DU VIVANT , Agenda Guide de l'Université d'Avignon , Université d'Avignon , TerSYS


Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse, Etablissement Public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 74 rue Louis Pasteur - 84029 - AVIGNON - France - SIREN 198406852


Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse - Maison de la Recherche, 74 rue Louis Pasteur - 84029 - AVIGNON CEDEX 01 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2015 n°2604219 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-05-27

Appareils et instruments scientifiques ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels (programme enregistrés) ; écrans vidéo ; logiciels téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; données (support de –) magnétiques. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau. Tickets (billets) de bus ; produits de l'imprimerie ; affiches ; prospectus, brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques. Publicité ; publication de textes publicitaires, courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique et télévisée ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques. Services de télécommunications ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs. Service de transport ; transport de voyageurs ; informations en matière de transport ; réservation de place pour les voyages. évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des enseignants chercherus, des chercheurs ou des ingénieurs ; conception et développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits ; étude de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de document d'un support physique vers un support électronique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.