Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse, Etablissement Public à Caractère Scientifique et Professionnel
Numéro de dépôt :
3933358
Date de dépôt :
03/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2022
Présentation de la marque Campus Agroparc
Déposée le 3 juillet 2012 par la société Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Campus Agroparc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est la société Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse domicilié(e) 74 rue Louis Pasteur - 84029 - AVIGNON Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 198 406 852 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse domicilié(e) 74 rue Louis Pasteur - 84029 - AVIGNON Cedex 1 - France.
La marque Campus Agroparc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse, Etablissement Public à Caractère Scientifique et Professionnel - 74 rue Louis Pasteur - 84029 - AVIGNON Cedex 1 - France - SIREN 198406852
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse - 74 rue Louis Pasteur - 84029 - AVIGNON Cedex 1 - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.
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