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Marques déposées par Université d'Auvergne
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CATOPSYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CATOPSYS
Université d'Auvergne, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
3668900
Date de dépôt :
28/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2019
CATOPSYS de Université d\'Auvergne

Présentation de la marque CATOPSYS

Déposée le 28 juillet 2009 par Université d'Auvergne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATOPSYS »

Le déposant est Université d'Auvergne, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel domicilié(e) 49 Blvd François Mitterrand - 63006 - CLERMONT FERRAND cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent Sarry, ERIM EA 3295 domicilié(e) 28 Place Henri Dunant BP 38 - 63001 - CLERMONT-FERRAND CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATOPSYS est expirée depuis le 28 juillet 2019.


Université d'Auvergne, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 49 Blvd François Mitterrand - 63006 - CLERMONT FERRAND cedex 1 - France


Laurent Sarry, ERIM EA 3295 - 28 Place Henri Dunant BP 38 - 63001 - CLERMONT-FERRAND CEDEX - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.