Marque enregistrée - Marque en vigueur

INOVEC HEALTHCARE
UNIVERSITE D'ANGERS, EPSCP

Numéro de dépôt :
4223073
Date de dépôt :
03/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/11/2025
INOVEC HEALTHCARE de UNIVERSITE D\'ANGERS

Présentation de la marque INOVEC HEALTHCARE

Déposée le 3 novembre 2015 par la société UNIVERSITE D'ANGERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INOVEC HEALTHCARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la société UNIVERSITE D'ANGERS domicilié(e) 40 RUE DE RENNES, BP 73532 - 49035 - ANGERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 194 909 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNIVERSITE D'ANGERS, Mle COPIN CELINE domicilié(e) 40 RUE DE RENNES, BP 73532 - 49035 - ANGERS CEDEX - France.

La marque INOVEC HEALTHCARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223073.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOVEC HEALTHCARE arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.

UNIVERSITE D'ANGERS a également déposé les autres marques suivantes : man-imal , FIT ANGERS , CITO VASC , La main dans le bac , TOURISME INNOVATIONLAB. ACCELERATEUR D INNOVATION EN PAYS DE LA LOIRE , CONGRES S2CA SCIENCE ET SANTE CONNECTEES A ANGERS , Osez Angers , musea , man-imal , ETUDES TOURISTIQUES Groupement d'Intérêts Scientifique


UNIVERSITE D'ANGERS, EPSCP - 40 RUE DE RENNES, BP 73532 - 49035 - ANGERS CEDEX - France - SIREN 194909701


UNIVERSITE D'ANGERS, Mle COPIN CELINE - 40 RUE DE RENNES, BP 73532 - 49035 - ANGERS CEDEX - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 11 février 2016 - Retrait partiel n°662691 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; à l'exclusion des produits vétérinaires et des produits en relation avec la santé animale ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; à l'exclusion des appareils et instruments vétérinaires et des appareils et instruments en relation avec la santé animale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.