Déposée le 3 novembre 2015 par la société UNIVERSITE D'ANGERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « INOVEC HEALTHCARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est la société UNIVERSITE D'ANGERS domicilié(e) 40 RUE DE RENNES, BP 73532 - 49035 - ANGERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 194 909 701 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNIVERSITE D'ANGERS, Mle COPIN CELINE domicilié(e) 40 RUE DE RENNES, BP 73532 - 49035 - ANGERS CEDEX - France.
La marque INOVEC HEALTHCARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223073.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNIVERSITE D'ANGERS, EPSCP - 40 RUE DE RENNES, BP 73532 - 49035 - ANGERS CEDEX - France - SIREN 194909701
UNIVERSITE D'ANGERS, Mle COPIN CELINE - 40 RUE DE RENNES, BP 73532 - 49035 - ANGERS CEDEX - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Inscription le 11 février 2016 - Retrait partiel n°662691 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; à l'exclusion des produits vétérinaires et des produits en relation avec la santé animale ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; à l'exclusion des appareils et instruments vétérinaires et des appareils et instruments en relation avec la santé animale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
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