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Marques déposées par UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE
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T.Créatif
Marque enregistrée - Marque en vigueur

T.Créatif
UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE, Établissement public
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Établissement public

Numéro de dépôt :
4297143
Date de dépôt :
06/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/09/2026
T.Créatif de UNIVERSITE D\'AIX-MARSEILLE

Présentation de la marque T.Créatif

Déposée le 6 septembre 2016 par UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE et CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « T.Créatif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Les déposants sont UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE, Établissement public domicilié(e) 58 Boulevard Charles Livon - 13284 - MARSEILLE CEDEX 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 et CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Établissement public domicilié(e) 3 Rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMNIPAT, M. Marchand André domicilié(e) 24 Place des Martyrs de la Résistance - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque T.Créatif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.Créatif arrivera à expiration en date du 6 septembre 2026.

UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE a également déposé les autres marques suivantes : Eval'Innov , EPSIMETRE , TechnoSport Aix-Marseille Université , (Marque figurative) , Eurêkatrice , MaCli , AMU , EPSIMETER , CITE DE L'INNOVATION ET DES SAVOIRS AIX-MARSEILLE , OpenEdition Press


UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE, Établissement public - 58 Boulevard Charles Livon - 13284 - MARSEILLE CEDEX 07 - France - SIREN 1

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Établissement public - 3 Rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France - SIREN 1


OMNIPAT, M. Marchand André - 24 Place des Martyrs de la Résistance - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Collecte d'informations ou de connaissances commerciales ; collecte d'informations ou de connaissances commerciales pour les collectivités territoriales.

Services de coordination et d'information bibliographique en matière de créativité territoriale ou de gouvernance de l'environnement (services de bibliothèque) ; édition d'ouvrages pédagogiques, notamment en matière de créativité territoriale ou de gouvernance de l'environnement ; éducation ; enseignement ; formation, notamment formation initiale, formation continue, formation permanente ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication de livres ou de textes ; organisation d'expositions à but éducatif et scientifique ; production de films et de Cédéroms à but éducatif et scientifique.

Collecte d'informations ou de connaissances concernant la gouvernance de l'environnement ; collecte d'informations ou de connaissances pour les collectivités territoriales en matière de gouvernance de l'environnement ; valorisation de la recherche à savoir services de recherche scientifique et technique menés en collaboration ; services d'informations relatives à l'environnement ; service d'informations relatives à la gouvernance de l'environnement ; services d'information concernant des travaux de recherche scientifique et technique en matière de créativité territoriale ; services de conseils en gouvernance de l'environnement ; évaluations, estimations et recherches scientifiques et techniques dans le domaine de l'environnement et de la créativité territoriale.