Déposée par voie électronique le 27 septembre 2018 par UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CISAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-42 du 19 octobre 2018.
Le déposant est UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE domicilié(e) 58 Boulevard Charles Livon - 13284 - MARSEILLE CEDEX 07 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMNIPAT, Monsieur André MARCHAND domicilié(e) 24 place des Martyrrs de la Resistance - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
La marque CISAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE - 58 Boulevard Charles Livon - 13284 - MARSEILLE CEDEX 07 - France
OMNIPAT, Monsieur André MARCHAND - 24 place des Martyrrs de la Resistance - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42
Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04
Inscription le 3 avril 2019 - Retrait partiel n°753342 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-03
Inscription le 3 avril 2019 - Retrait partiel n°753331 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-03
Lunettes de soleil; lunettes de sport ;
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; publications imprimées; boîtes en carton ou en papier ; affiches; images; cartes ; albums ; cartes postales; almanachs; brochures; cahiers; calendriers; livres ; journaux ; prospectus ; presse-papiers; gommes à effacer; chemises pour documents; enveloppes (papeterie) ; blocs à dessin; classeurs (articles de bureau) ; étiquettes en papier; fournitures pour l'écriture; fournitures pour le dessin; papier à lettres; sous-main; stylographes; stylos à bille; crayons feutres ;
Parapluies; ombrelles; bagages; sacs, notamment sacs de voyage, sacs de sport, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage; portefeuilles; porte-cartes, serviettes pour documents; cartables ;
Mugs, tasses ;
Linge de bain; serviettes de toilette en matières textiles, notamment serviettes de bain, draps de bain ;
Vêtements; notamment tee-shirts; tricots (vêtements); pulls; polos; chandails; pull-overs; blouses; foulards; maillots de sport; blousons; vestes; casquettes de sport; vêtements de gymnastique, écharpes ;
Boules de jeu, notamment boules de pétanque ;
Promotion des compétences des laboratoires (publicité); conseils en organisation et direction des affaires dans le cadre de la création et du développement d’entreprises de type startup issues de la recherche publique, et à l’exclusion du conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de l’informatique ; portage salarial ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; enseignement supérieur; formation, notamment formation initiale, formation continue, formation permanente; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition; aucun des services précités étant liés au domaine de l’informatique ;
Évaluation techniques concernant la conception (travaux d'ingénieur) ; Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche scientifique ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; valorisation de la recherche à savoir services de recherche scientifique et technique menés en collaboration ; services d'information concernant des travaux de recherche ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; aucun des services précités étant liés au domaine de l’informatique ; numérisation de documents ; audits en matière d'énergie ;
Services juridiques ; conseils en propriété Intellectuelle.
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