Université Claude Bernard Lyon 1, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Numéro de dépôt :
3792611
Date de dépôt :
22/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/12/2030
Présentation de la marque Université Claude Bernard Lyon 1 UCBL
Déposée le 22 décembre 2010 par la société Université Claude Bernard Lyon 1
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Université Claude Bernard Lyon 1 UCBL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est la société Université Claude Bernard Lyon 1 domicilié(e) 43 Boulevard du 11 novembre 1918,
Maison de l'Université Domitien Debouzie,
69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 196 917 744 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Université Claude Bernard Lyon 1, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel,
M. Roumenoff Nicolas domicilié(e) 43 Boulevard du 11 novembre 1918,
Maison de l'Université Domitien Debouzie - Direction des Affaires Juridiques et Institutionnelles,
69100 VILLEURBANNE - France.
La marque Université Claude Bernard Lyon 1 UCBL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Université Claude Bernard Lyon 1, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 43 Boulevard du 11 novembre 1918,
Maison de l'Université Domitien Debouzie,
69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 196917744
Université Claude Bernard Lyon 1, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel,
M. Roumenoff Nicolas - 43 Boulevard du 11 novembre 1918,
Maison de l'Université Domitien Debouzie - Direction des Affaires Juridiques et Institutionnelles,
69100 VILLEURBANNE - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2020 n°2765691 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-27
Produits de l'imprimerie, imprimés, publications, brochures, livres, livrets, manuels, périodiques, revues (périodiques), albums, almanachs, éphémérides, atlas, formulaires, formulaires d'inscription, programmes, comptes rendus (ouvrages) de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, journaux, papeterie, marques pour livres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), rubans adhésifs pour la papeterie, clichés à adresses, affiches, porte affiches en papier ou en carton, autocollants (articles de papeterie), billets (tickets), blocs (papeterie), calendriers, carnets, cartes, circulaires, classeurs (articles de bureau), coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie), chemises pour documents, dossiers (papeterie), drapeaux (en papier), nécessaires pour écrire (écritoires), instruments d'écriture, écriteaux en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), enveloppes (papeterie), étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), papier, papier à lettres, linge de table (en papier), plans, timbres poste, prospectus, répertoires, signets, stylos, crayons, transparents (papeterie).
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitation du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir les étuis pour les clefs [maroquinerie], porte-documents, portefeuille, boites en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; sacs à dos, à mains, d'écoliers, de plage, de voyage ; malles et valises ; sacs-housses pour vêtements ; sacs à chaussures ; sacs de sport ; sacs de gym ; sacs au dos ; sacs à porter à l'épaule ; sacs de paquetage ; fourre-tout ; sacs à provisions ; sacs de campeurs et d'alpinistes ; cartables ; sacs pour accrocher à la ceinture ; sacs de plage ; bagages ; étiquettes à bagages ; valises ; mallettes pour documents ; porte-billets ; pochettes (petits sacs à mains), portefeuilles, porte-monnaie ; porte-documents ; poches banane ; vêtements pour animaux domestiques ; colliers pour animaux ; parapluies, parasols et cannes.
Vêtements, chaussures et chapellerie ; vêtements pour hommes, femmes et enfants ; vêtements de dessus ; vêtements de soirée ; vêtements sport ; vêtements de loisir ; habillement de sport ; vêtements imperméables ; vêtements de pluie ; costumes, gilets, manteaux, pardessus, parkas, vestes, coupe-vent, hauts, chemisiers, chemises, tee-shirts, chemises polo, sweat-shirts, chemises de sport, chemises de golf, maillots de rugby, tuniques, cache-corsets, tenues de jogging, combinaisons de ski, tricots, pulls, chandails, pull-overs, cardigans, pantalons, jeans, pantalons de sport, shorts, robes, jupes, jupes-culottes, chaussettes, jambières, bas, collants ; vêtements de nuit, pyjamas, chemises de nuit, robes de nuit, peignoirs d'intérieur ; peignoirs de bain ; maillots de bain, caleçons de bain, vêtements de plage ; déguisements ; uniformes ; blouses ; foulards, pèlerines, châles ; chapeaux, casquettes, toques, visières [chapellerie] ; couvre-oreilles ; cravates ; gants (habillement) ; ceintures [habillement] ; bandeaux contre la transpiration, bandeaux (vêtements), manchettes ; sous pieds ; vêtements de tous les jours et pour le sport, bottes, tennis, escarpins, souliers, chaussures de loisirs, sandales, pantoufles ; souliers et chaussures de golf.
Éducation, enseignement, instruction, formation, activités culturelles, académies (éducation), organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de concours (éducation ou divertissement), enseignement par correspondance, cours par correspondance, informations en matière d'éducation ou d'organisation de colloques, de conférences de congrès, de séminaires ou de concours, épreuves pédagogiques, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, prêt de livres, publication de textes autres que textes publicitaires, d'articles, de lettres d'information, de programmes, d'horaires, de plans, de livres, de revues, de périodiques, d'actes de colloque, de comptes rendus de conférences, de congrès ou de séminaires, organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), publication électronique en ligne de textes autres que textes publicitaires, d'articles, de lettres d'information, de programmes, d'horaires, de plans, de livres, de périodiques, d'actes de colloque ou de comptes rendus de conférence, de congrès ou de séminaires, réservation de places dans le cadre de l'organisation de colloques, de conférences, de congrès ou de séminaires, services de traduction.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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