Marque enregistrée - Marque en vigueur

D DIGITRACK
UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

Numéro de dépôt :
4553091
Date de dépôt :
20/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2029
D DIGITRACK de UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1

Présentation de la marque D DIGITRACK

Déposée par voie électronique le 20 mai 2019 par UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 et CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D DIGITRACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Les déposants sont UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 domicilié(e) 43 BOULEVARD DU ONZE NOVEMBRE 1918 - 69100 - VILLEURBANNE - France et CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE domicilié(e) 3 RUE MICHEL ANGE - 75016 - PARIS 16 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE INNOVATION COMPETENCE GROUP, Madame Claire YAM domicilié(e) 310 AVENUE BERTHELOT - 69372 - LYON CEDEX 08 - France.

La marque D DIGITRACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DIGITRACK arrivera à expiration en date du 20 mai 2029.

UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 a également déposé les autres marques suivantes : Filière Étudiant Entreprendre TECHNOV , MOSAIC modeling and statistical tools for ecotoxicology , MUON SIGHT , CoLeT


UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 - 43 BOULEVARD DU ONZE NOVEMBRE 1918 - 69100 - VILLEURBANNE - France

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - 3 RUE MICHEL ANGE - 75016 - PARIS 16 - France


GIE INNOVATION COMPETENCE GROUP, Madame Claire YAM - 310 AVENUE BERTHELOT - 69372 - LYON CEDEX 08 - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Logiciels et applications mobiles pour le dépistage des troubles neurologiques ;

Appareils et instruments médicaux dans le domaine de la neurologie ; appareils et instruments de détection de troubles neurologiques ;

Services médicaux dans le domaine neurologique ; dépistage de troubles neurologiques ; services de diagnostic médical dans le domaine neurologique.