Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Université Catholique de l'Ouest, Association 1901

Numéro de dépôt :
4324718
Date de dépôt :
23/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2026
Marque figurative de Université Catholique de l\'Ouest

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2016 par la société Université Catholique de l'Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la société Université Catholique de l'Ouest domicilié(e) Association St Yves, 3 Place André Leroy - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 116 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEGEZ-KERJEAN Avocats, Mme. Sylvie DEGEZ domicilié(e) 5 bis Boulevard du Maréchal FOCH - 49100 - ANGERS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324718.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 23 décembre 2026.

Université Catholique de l'Ouest a également déposé les autres marques suivantes : 2ICA - Ingénierie des Industries Cosmétiques et Alimentaires , Université Catholique de l'Ouest - U.C.O.


Université Catholique de l'Ouest, Association 1901 - Association St Yves, 3 Place André Leroy - 49100 - ANGERS - France - SIREN 786116681


DEGEZ-KERJEAN Avocats, Mme. Sylvie DEGEZ - 5 bis Boulevard du Maréchal FOCH - 49100 - ANGERS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

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Services de téléconférences, de visioconférences ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de messagerie électronique de courrier électronique ; envois de SMS ; portails informatiques à savoir service de transmission d'informations par des sites Web (sites informatiques) donnant accès à des informations notamment via des moteurs de recherches (programmes informatiques) ; agence de presse et d'information (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; diffusion de programmes y compris à buts éducatifs notamment par radio télévision cassettes audio et vidéo disque optique et ou numérique câble voie hertzienne satellites fibres optiques ; communications d'informations (notamment sous de messages ou d'images) par télématique et ou par terminaux d'ordinateurs en réseaux locaux (à accès privés ou réservés de type Intranet) nationaux ou internationaux (de type Internet ou Extranet) sécurisés ou non ; communications d'informations par voies radiophoniques télégraphiques et téléphoniques ; services de messagerie électronique ou télématique et d'échanges électroniques ou télématiques de données ; transmission et diffusion de textes de données de sons d'images et d'images animées ; transmission d'informations accessibles par codes d'accès à des serveurs ou des sites par réseau Internet ; transmission d'informations accessibles par codes d'accès à des sites par voie télématique ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; mise à disposition de documentation et d'outils promotionnels tels que annuaires affiches brochures guides d'information à savoir fourniture d'accès à la documentation et des outils promotionnels tels que annuaires affiches brochures guides d'information ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou câble ou satellite ou onde ;

Éducation ; formation ; tutorat (coaching) formation et enseignement notamment à finalité professionnelle ; tutorat (coaching) formation et enseignement à distance (via des réseaux électroniques ou numériques par exemple) notamment à finalité professionnelle ; épreuves pédagogiques ; informations en matière d'enseignement de formation ou de tutorat ; académies (éducation) ; organisation de concours (éducation) ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation et de formation) ; cours par correspondance ; organisation et conduite d'ateliers de formation de colloques conférences congrès séminaires symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière d'éducation ; enseignement et formation ; services de traduction ; publication de livres ; prêts de livres de revues de manuels services de bibliothèque itinérante ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; édition sur tout support notamment papier magnétique optique numérique électronique et audiovisuel de journaux périodiques textes (autres que publicitaires) et images et plus généralement de toute publication spécialisée ; publication et rédaction de textes (autres que publicitaires) ; production de films et de produits multimédias ; production de films sur bandes vidéo ; production et filmage de films publicitaires et de clips ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; montage d'émissions radiophoniques ou télévisées ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et représentation de spectacles, organisation de loteries et de bals ; réservation de places de spectacles ; services de musées ; reportages photographiques ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement et de services de divertissements radiophoniques ou télévisés ; réservation de places de spectacles ; services d'orchestre et de chorale ; organisation de compétitions sportives ; exploitation d'un centre de pratique sportive ou d'installations sportives camps de perfectionnement sportif (stages) enseignement en matière sportive enseignement de la gymnastique locations de stades d'installations sportives d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules) ; gestion de lieux d'exposition ; informations en matière d'activités culturelles et de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) recherche en matière de protection de l'environnement expertises géologiques ; services d'informations météorologiques ; études de projets techniques ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; reconstitution de bases de données ; consultation en matière de logiciels ; installation location mise à jour duplication élaboration (conception) développement de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de protection contre les virus informatiques consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de logiciels informatiques ; production (conception et programmation) de produits multimédias ; services d'imagerie numérique (numérisation d'images) ; services d'imagerie numérique.