Déposée par voie électronique le 22 juin 2016 par la société UNIVERSITE BRETAGNE OCCIDENTALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CO2+S CALCISCREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-28 du 15 juillet 2016.
Le déposant est la société UNIVERSITE BRETAGNE OCCIDENTALE domicilié(e) 3 RUE DES ARCHIVES - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 192 903 466 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUEST VALORISATION, SAS, M. Vincent LAMANDE domicilié(e) Metropolis 2, 14 RUE du Pâtis Tatelin, CS 80804 - 35708 - RENNES - France.
La marque CO2+S CALCISCREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CO2+S CALCISCREEN arrivera à expiration en date du 22 juin 2026.
UNIVERSITE BRETAGNE OCCIDENTALE, EPSCP - 3 RUE DES ARCHIVES - 29200 - BREST - France - SIREN 192903466
OUEST VALORISATION, SAS, M. Vincent LAMANDE - Metropolis 2, 14 RUE du Pâtis Tatelin, CS 80804 - 35708 - RENNES - France
Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; Publicité relative à des produits ou à des informations scientifiques, conseils, informations ou renseignements d'affaires en matière scientifique ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CO2+S CALCISCREEN"
