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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UNIVERSEL DOMAVENIR
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SUNYWEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUNYWEL
UNIVERSEL DOMAVENIR SA

Numéro de dépôt :
3533965
Date de dépôt :
25/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2017
SUNYWEL de UNIVERSEL DOMAVENIR

Présentation de la marque SUNYWEL

Déposée le 25 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) UNIVERSEL DOMAVENIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNYWEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNIVERSEL DOMAVENIR domicilié(e) 1 Roberte BOUCHER,77130 MONTEREAU - 77130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 766 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNIVERSEL DOMAVENIR domicilié(e) 1 Roberte BOUCHER,77130 MONTEREAU - 77130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNYWEL est expirée depuis le 25 octobre 2017.

UNIVERSEL DOMAVENIR a également déposé les autres marques suivantes : DOMOTIQUESHOP


UNIVERSEL DOMAVENIR SA - 1 Roberte BOUCHER,77130 MONTEREAU - 77130 - France - SIREN 413766767


UNIVERSEL DOMAVENIR - 1 Roberte BOUCHER,77130 MONTEREAU - 77130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules.