Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GlobalSat
UNIVERSAL TELEVISION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3183947
Date de dépôt :
13/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2012
GlobalSat de UNIVERSAL TELEVISION

Présentation de la marque GlobalSat

Déposée le 13 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) UNIVERSAL TELEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GlobalSat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNIVERSAL TELEVISION domicilié(e) 12 rue Roger Bacon,75017 Paris - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 514 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, Rue de la Paroisse , B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France.

La marque GlobalSat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GlobalSat est expirée depuis le 13 septembre 2012.

UNIVERSAL TELEVISION a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERSAL TELEVISION


UNIVERSAL TELEVISION (société anonyme) - 12 rue Roger Bacon,75017 Paris - 75017 - France - SIREN 437514938


CABINET MOUTARD - 35, Rue de la Paroisse , B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372885 - Publication au BOPI 2003-06-25

Inscription le 26 janvier 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°385476 - Publication au BOPI 2004-01-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Papier, carton, et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier. Produits de l'imprimerie, notamment livres, albums, journaux, magazines, brochures ; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc−notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque−pages ; cartes à jouer. Articles de bureau à l'exception des meubles. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Notices d'utilisation. Rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateur. Vêtement (habillement) ; chaussures ; chapellerie ; ceinture ; gants. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décoration pour arbres de Noël. Appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Gestion, analyse, traitement d'informations dématérialisées et sécurisées relatives au domaine de la publicité, du commerce, des affaires ; conseils, consultations, informations, expertises en matière d'organisation et de direction des affaires ; étude et recherche de marchés ; investigations pour affaires ; prévisions économiques ; recueil (compilation) et systématisation de données dans un fichier central, notamment sur une base de données informatiques ; réalisation (travail de saisie) de banques et bases de données. Publicité, y compris publicité sur supports électroniques et informatiques, diffusion d'échantillons et de prospectus y compris via les réseaux de communication électroniques et informatiques, location d'espaces publicitaires y compris sur supports électroniques et informatiques ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation d'une clientèle, service de promotion des ventes, location et diffusion de matériel publicitaire, publicité et mise à jour de documentation publicitaire y compris via les réseaux de communications électroniques et informatiques. Services de mercatique. Relations publiques. Organisation d'événements, d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité y compris sur supports électronique et informatique ; mise en relation commerciale (conseil et recherche de partenaires dans le domaine des affaires, organisation administrative et commerciale des relations) entre acheteurs et vendeurs professionnels d'équipement neufs et occasions. Assurances ; affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, affaires bancaires. Location−gérance. Location d'appartements, de bureaux (immobilier). Gérance de biens immobiliers, d'immeubles. Constitution et investissement de capitaux. Parrainage financier, transactions financières. Crédit, crédit−bail. Estimations immobilières, financières (assurances, banques, immobilier). Services de financement, placement de fonds. Transfert électronique de fonds. Garanties (caution). Emissions télévisées, télévision par câble, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Organisation de loteries. Organisation et conduites de jeux et de concours, y compris sur supports électroniques et/ou sur les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé (de type Intranet). Exploitation de salles de jeux, jeux d'argent. Conception et réalisation, production et organisation de spectacles, de manifestations, d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, notamment à but culturel ou éducatif, y compris sur supports électroniques et/ou sur les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé (de type Intranet). Divertissement, notamment divertissements télévisés, divertissements audiovisuels, multimédias, radiophoniques et sur les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé (de type Intranet) ; informations en matière de divertissement. Publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publications électroniques (téléchargeables). Conception, réalisation, maintenance et mise à jour de sites Internet ; conception et réalisation de pages diffusées par réseaux informatiques. Constitution et reconstitution de bases de données. Consultations, ingénierie et travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'informatique et des réseaux de télécommunication. Consultation en matière d'ordinateur. Informations en matière informatique. Elaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication. Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.