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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Universal Plants
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UNIVERSAL PLANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIVERSAL PLANTS
Universal Plants SARL

Numéro de dépôt :
1710332
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2001

Présentation de la marque UNIVERSAL PLANTS

Déposée le 29 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Universal Plants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UNIVERSAL PLANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Universal Plants domicilié(e) Domaine de Saint-André, 83340 Le Cannet-des-Maures - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FATOUX - France.

La marque UNIVERSAL PLANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSAL PLANTS est expirée depuis le 29 novembre 2001.

Universal Plants a également déposé les autres marques suivantes : BLUE PRINCE , BLUE ANGEL , BLUE PRINCESS , BICENTENNIAL , UNIVERSAL PLANTS S.A.R.L.


Universal Plants SARL - Domaine de Saint-André, 83340 Le Cannet-des-Maures - France


M. FATOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés;fleurs artificielles. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, et notamment des roses et des rosiers

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.