UNIVERSAL MUSIC FRANCE Société par actions simplifiée WARNER MUSIC FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
97698651
Date de dépôt :
09/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2017
Présentation de la marque NEW SOUL USA
Déposée le 9 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIVERSAL MUSIC FRANCE et la Société par Action Simplifiée (SAS) WARNER MUSIC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEW SOUL USA »
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIVERSAL MUSIC FRANCE domicilié(e) 20/22 rue des Fossés Saint-Jacques,75005 PARIS (dossier no 2372868) - 75005 - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) WARNER MUSIC FRANCE domicilié(e) 29, avenue Mac Mahon,75017 PARIS (dossier no 2372868) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2372868) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNIVERSAL MUSIC FRANCE Société par actions simplifiée - 20/22 rue des Fossés Saint-Jacques,75005 PARIS (dossier no 2372868) - 75005 - France
WARNER MUSIC FRANCE Société par actions simplifiée - 29, avenue Mac Mahon,75017 PARIS (dossier no 2372868) - 75017 - France - SIREN 4
CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2372868) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2007 n°2372868 - Publication au BOPI 2007-10-31
Inscription le 21 juillet 2008 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°477681 - Publication au BOPI 2008-07-21
Inscription le 12 octobre 2007 - Changement de dénomination n°463101 - Publication au BOPI 2007-10-12
Inscription le 12 octobre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°463098 - Publication au BOPI 2007-10-12
Inscription le 12 octobre 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°463097 - Publication au BOPI 2007-10-12
Inscription le 12 octobre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°463099 - Publication au BOPI 2007-10-12
Inscription le 12 octobre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°463100 - Publication au BOPI 2007-10-12
Inscription le 10 octobre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°463081 - Publication au BOPI 2007-10-10
Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46
Disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, bandes (rubans magnétiques), supports d'enregistrements sonores. Affiches publicitaires, plaquettes publicitaires, catalogues, produits de l'imprimerie. Communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, messageries électroniques, transmissions de messages, radiodiffusion, transmissions de messages, radiodiffusion, transmissions de messages et d'images assistées par ordinateurs. Location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, location de films cinématographiques, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, locations d'enregistrements sonores, production de films, publication de livres, édition musicale
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NEW SOUL USA"