Marque expirée - Marque en non vigueur

CINE FAMILLE
UNIVERSAL MUSIC FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96655438
Date de dépôt :
13/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2016

Présentation de la marque CINE FAMILLE

Déposée le 13 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIVERSAL MUSIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CINE FAMILLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIVERSAL MUSIC FRANCE domicilié(e) 20/22 rue des Fossés Saint-Jacques,75005 PARIS (dossier no 2328905) - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 945 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2328905) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CINE FAMILLE est expirée depuis le 13 décembre 2016.

UNIVERSAL MUSIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CD QUIZZ , AZ , LA MAISON DE DISQUES , LE FORFAIT GENEREUX , MES HEROS 80 , MAKINA PARTY , TEKHOUSE PARTY , CULTURE RAGGA , MIX SHAKE , HIP HOP RAI


UNIVERSAL MUSIC FRANCE Société par actions simplifiée - 20/22 rue des Fossés Saint-Jacques,75005 PARIS (dossier no 2328905) - 75005 - France - SIREN 414945188


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2328905) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Inscription le 16 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379752 - Publication au BOPI 2003-10-16

Inscription le 16 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426164 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription le 16 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°379753 - Publication au BOPI 2003-10-16

Inscription le 16 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426162 - Publication au BOPI 2006-01-16

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2006 n°2328905 - Publication au BOPI 2006-11-24

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Supports d'enregistrement de données, notamment du son, de l'image et des programmes. Papier, journaux, magazines. Education et divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.