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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIVERSAL MUSIC FRANCE
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CD SINGLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CD SINGLE
UNIVERSAL MUSIC FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1457920
Date de dépôt :
29/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2018

Présentation de la marque CD SINGLE

Déposée le 29 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIVERSAL MUSIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CD SINGLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIVERSAL MUSIC FRANCE domicilié(e) 20/22 rue des Fossés Saint-Jacques,75005 PARIS (dossier no 2360181) - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 945 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2360181) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CD SINGLE est expirée depuis le 29 mars 2018.

UNIVERSAL MUSIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CD QUIZZ , AZ , LA MAISON DE DISQUES , LE FORFAIT GENEREUX , MES HEROS 80 , MAKINA PARTY , TEKHOUSE PARTY , CULTURE RAGGA , MIX SHAKE , HIP HOP RAI


UNIVERSAL MUSIC FRANCE Société par actions simplifiée - 20/22 rue des Fossés Saint-Jacques,75005 PARIS (dossier no 2360181) - 75005 - France - SIREN 414945188


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2360181) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2106222 - Publication au BOPI 1998-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2008 n°2360181 - Publication au BOPI 2008-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Inscription le 16 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426164 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription le 24 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187873 - Publication au BOPI 1995-07-24

Inscription le 16 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379752 - Publication au BOPI 2003-10-16

Inscription le 16 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°379753 - Publication au BOPI 2003-10-16

Inscription le 16 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426162 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription - Concession de licence n°32164 - Publication au BOPI

Appareils et instruments pour enregistrer, reproduire et amplifier le son et/ou l'image, disques phonographiques, bandes sonores, bandes vidéo, disques vidéo et autres supports d'enregistrement de son et d'image;parties des articles précités. Manuels d'utilisation, notices, dépliants.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.