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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIVERSAL MUSIC FRANCE
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ACCORD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACCORD
UNIVERSAL MUSIC FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1457654
Date de dépôt :
28/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2028

Présentation de la marque ACCORD

Déposée le 28 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIVERSAL MUSIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIVERSAL MUSIC FRANCE domicilié(e) 20/22 rue des Fossés Saint-Jacques - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 945 188 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque ACCORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACCORD arrivera à expiration en date du 28 mars 2028.

UNIVERSAL MUSIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CD QUIZZ , AZ , LA MAISON DE DISQUES , LE FORFAIT GENEREUX , MES HEROS 80 , MAKINA PARTY , TEKHOUSE PARTY , CULTURE RAGGA , MIX SHAKE , HIP HOP RAI


UNIVERSAL MUSIC FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 20/22 rue des Fossés Saint-Jacques - 75005 - PARIS - France - SIREN 414945188


Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation n°2107950 - Publication au BOPI 1998-13

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2008 n°2367876 - Publication au BOPI 2008-03-25

Inscription le 12 février 2008 - Transmission totale de propriété n°471396 - Publication au BOPI 2008-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Inscription le 12 février 2008 - Changement de dénomination n°471398 - Publication au BOPI 2008-02-12

Inscription le 12 février 2008 - Transmission totale de propriété n°471397 - Publication au BOPI 2008-02-12

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2018 n°2676541 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-22

Supports sonores, magnétiques et à sillons, enregistrés ou non.