Marque expirée - Marque en non vigueur

BOSSA NOSTRA
Universal International Music B.V. Société de droit Néerlandais

Numéro de dépôt :
3617860
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2018
BOSSA NOSTRA de Universal International Music B.V

Présentation de la marque BOSSA NOSTRA

Déposée le 16 décembre 2008 par la société étrangère Universal International Music B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOSSA NOSTRA »

Le déposant est la société étrangère Universal International Music B.V domicilié(e) Gerrit van der Veenlaan 4,3743 DN BAARN,PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOSSA NOSTRA est expirée depuis le 16 décembre 2018.

Universal International Music B.V a également déposé les autres marques suivantes : LA TOURNÉE DES COMÉDIES MUSICALES , PlaylistR , ULM UN LABEL MAINSTREAM , JE VEUX SIGNER CHEZ AZA AURAS-TU ASSEZ DE TALENT? , LA MACHINE A REMONTER LES TUBES , MES SOIREES KARAOKE , MES SOIRÉES KARAOKÉ , HORO-SCOOP , LE SOLEIL L'EMPORTERA , WATS


Universal International Music B.V. Société de droit Néerlandais - Gerrit van der Veenlaan 4,3743 DN BAARN,PAYS-BAS - Pays-Bas


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Supports de sons et/ou d'images enregistrés et non enregistrés (à l'exception de films non exposés) ; enregistrements musicaux sonores et vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques ; logiciels, notamment pour télécharger de la musique, du son, des images et du texte par des réseaux d'ordinateur ou de télécommunications. Musique, sonneries, fichiers MP3 et vidéos téléchargeables.

Produits de l'imprimerie, notamment calendriers, affiches, posters, programmes, brochures, journaux, revues, magazines ; autocollants ; photographies.

Télécommunication ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques globaux et locaux, notamment à des sites Web MP3, à des moteurs de recherche, à des forums et des plates-formes de communication similaires dans des réseaux de données ; transmission de nouvelles, d'informations, de sons, d'images, de sonneries, de musique, de signaux, de données et de messages personnels ou non. Services de téléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'annuaires du téléphone, de messagerie vocale ; services de fournitures d'accès à des réseaux téléphoniques. Diffusion en streaming de contenus audio et vidéo par des réseaux informatiques globaux. Exploitation de contenu sur supports et/ou fichiers numériques ou par l'intermédiaire de réseaux de transport de données avec ou sans fil, notamment et sans que cette liste soit limitative, par serveur vocal, par le WAP (Wireless Application Protocol), l'UMTS (Universal Mobile Télécommunication System), le MMS (Multimédia Messaging Service) ou le réseau Internet.

Education et enseignement ; divertissement, y compris production de films et production de films sur bandes vidéo, ces films étant également destinés à être diffusés sur les réseaux de données, d'informations et de communication ; organisation et conduite d'événements musicaux et de divertissements ; publication et édition de produits de l'imprimerie, y compris publications électroniques. Production musicale et production d'enregistrements sonores. Services de fan club (divertissement).