Universal International Music B.V., Société de droit Néerlandais
Numéro de dépôt :
4124778
Date de dépôt :
10/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/10/2024
Présentation de la marque ARTISTS & REPERTOIRE
Déposée le 10 octobre 2014 par la société étrangère Universal International Music B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ARTISTS & REPERTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-44 du 31 octobre 2014.
Le déposant est la société étrangère Universal International Music B.V domicilié(e) Gerrit Van der Veenlaan 4 - 3743 - DN BAARN - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque ARTISTS & REPERTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Universal International Music B.V., Société de droit Néerlandais - Gerrit Van der Veenlaan 4 - 3743 - DN BAARN - Pays-Bas
CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Logiciel de jeu de réalité virtuelle ; tonalités de sonneries, illustrations, jeux, images et vidéos à télécharger pour appareils de communication sans fil ; illustrations, jeux informatiques, images et vidéos à télécharger ; logiciels, bandes, cartouches et cassettes de jeux informatiques ; logiciels, bandes, cartouches et cassettes de jeux vidéos ; souris (informatique) ; publications électroniques téléchargeables sous forme de livrets, revues, journaux, manuels, catalogues, prospectus, brochures, et circulaires, étuis à lunettes, étuis pour téléphone et ordinateurs portables.
Coffrets à bijoux ; parures [bijouterie], fixe-cravates, figurines, tous en métaux précieux ; horloges ; articles de bijouterie ; épingles [bijouterie] ; et montres.
Livres et magazines dans les domaines, de l'art et/ou de la culture ; carnets d'adresses ; carnets de rendez-vous ; calendriers ; cartes de voeux ; cartes postales ; trousses à stylos et à crayons ; taille-crayons ; stylos ; crayons ; éphémérides ; décalcomanies ; bloc-notes ; autocollants [articles de papeterie] ; tampons encreurs ; affiches ; cartes de collection ; pinces à billets ; articles de papeterie.
Articles en cuir, à savoir bourses, sacs fourre-tout, serviettes [maroquinerie], porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clés, bagages, porte-monnaie, sacs pour vêtements pour le voyage, sacs de gymnastique, sacs à dos, sacs pour livres, sacoches (bananes), porte-documents type serviettes [maroquinerie] et portefeuilles ; bourses ; sacs fourre-tout ; serviettes [maroquinerie] ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés ; bagages ; porte-monnaie ; sacs pour vêtements pour le voyage ; sacs de gymnastique ; sacs à dos ; sacs pour livres ; sacoches (bananes) ; porte-documents type serviettes [maroquinerie] ; portefeuilles ; parapluies ; colliers et vêtements pour animaux de compagnie ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; et vanity cases vendus vides.
Vêtements, à savoir peignoirs, blouses, costumes, manteaux, bleus de travail, robes, toges, bonneterie, vestes, robe-chasuble, leggings, mitaines, chemises de nuit, salopettes, pyjamas, pantalons, robes de chambre, écharpes, châles, chemises, shorts, jupes, chaussettes, bretelles, vestes de survêtement, pantalons de survêtement, sweat-shirts, pull-overs, maillots de bain, débardeurs, cravates, collants, hauts, tee-shirts, sous-vêtements, maillots de corps et bandeaux de poignet ; chaussures ; chapellerie, à savoir bandanas, casquettes, cache-oreilles, chapeaux et visières ; bustiers ; lingerie ; tabliers ; chaussettes pour enfants ; bavoirs en tissus ; vêtements pour enfants ; vêtements pour enfants en bas âge ; et barboteuses.
Transmission de programmes de télévision câblés ; transmission de programmes par réseaux informatiques mondiaux ; transmission radio par câble ; services de transmission télévisuelle par câble, réseaux et satellite ; transmission en continu (streaming) de contenus audio et vidéo sur Internet ; transmission digitale et électronique de voix, de données, de sons, d'images, de contenu audio et vidéo et de messages ; services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture en ligne d'espaces de chat, de forums de discussion et de messageries électroniques pour transmission de messages parmi les utilisateurs ; radio transmission de tonalités de sonneries, de voix, d'illustrations, de jeux, d'images, de vidéos, d'informations et de nouvelles à télécharger via un réseau informatique mondial vers des appareils de communication sans fil ; envoi et réception de messages vocaux et de textos entre appareils de communication sans fil ; fourniture de services de communication sans fil comprenant la transmission de tonalités de sonneries à des téléphones mobiles et des appareils mobiles ; fourniture d'accès à des services de communication sans fil, à savoir transmission de tonalités de sonneries à des téléphones mobiles et des appareils mobiles ; fourniture d'accès multiple à un réseau informatique d'information mondial.
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