Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EZ-LOAD
Universal Enterprises, Inc.

Numéro de dépôt :
93490398
Date de dépôt :
02/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2003

Présentation de la marque EZ-LOAD

Déposée le 2 novembre 1993 par Universal Enterprises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EZ-LOAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est Universal Enterprises, Inc., domicilié(e) 525 Beer Road Mansfield, Ohio 44906 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par Monsieur Bernard SOYER - France.

La marque EZ-LOAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EZ-LOAD est expirée depuis le 2 novembre 2003.


Universal Enterprises, Inc. - 525 Beer Road Mansfield, Ohio 44906 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par Monsieur Bernard SOYER - France


Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313515 - Publication au BOPI 2000-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

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