Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP FOODS
UNIVERSAL DEHYDRATES NETHERLANDS Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
95595912
Date de dépôt :
06/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2005

Présentation de la marque TOP FOODS

Déposée le 6 novembre 1995 par la société étrangère UNIVERSAL DEHYDRATES NETHERLANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP FOODS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la société étrangère UNIVERSAL DEHYDRATES NETHERLANDS domicilié(e) 8801 HH ELBURG PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque TOP FOODS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP FOODS est expirée depuis le 6 novembre 2005.


UNIVERSAL DEHYDRATES NETHERLANDS Société de droit néerlandais - 8801 HH ELBURG PAYS-BAS - Pays-Bas


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Légumes déshydratés entiers ou transformés