Déposée le 9 septembre 1975 par Universal City Studios
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « JAWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Universal City Studios, Inc. domicilié(e) (société de l'Etat de Delaware), 100 Universal City Plaza, Ville d'Universal City, Etat de Californie (E.U.A.). - États-Unis.
La marque JAWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Universal City Studios, Inc. - (société de l'Etat de Delaware), 100 Universal City Plaza, Ville d'Universal City, Etat de Californie (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-478
Inscription le 25 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567944 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-25
Sacs de tous types, sacoches de bicyclettes, sacs à bretelle(s), cartables, sacs à main, havresacs, sacs à dos;cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie;films photographiques, cinématographiques et de télévision, films sonores;supports d'enregistrement du son, disques phonographiques gravés, enregistrements magnétoscopiques, enregistrements magnétiques, bandes, cartouches et cassettes d'enregistrements;appareils et instruments scientifiques. nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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