Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ET ALORS !
UNIVERSAIRE Diffusion (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
96614363
Date de dépôt :
01/03/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2006

Présentation de la marque ET ALORS !

Déposée le 1 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNIVERSAIRE Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ET ALORS ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNIVERSAIRE Diffusion domicilié(e) 1 BIS RUE DU CHAMPS DE MARS, 30000 NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 251 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNIVERSAIRE Diffusion (S.A.R.L.) - France.

La marque ET ALORS ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ET ALORS ! est expirée depuis le 1 mars 2006.


UNIVERSAIRE Diffusion (S.A.R.L.) - 1 BIS RUE DU CHAMPS DE MARS, 30000 NIMES - France - SIREN 402251672


UNIVERSAIRE Diffusion (S.A.R.L.) - France


Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°262866 - Publication au BOPI 1998-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Papier, carton Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage Cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés Papetrie, cartonnage, cartes postales, sacs en papier Miroirs, cadres, meubles, glaces (miroirs), produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : présentoirs Vêtements, chaussures, chapellerie Pendules, montres Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.