Déposée par voie électronique le 1 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) UNIVERS POCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FLEUVE EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-30 du 26 juillet 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNIVERS POCHE domicilié(e) 12 avenue d'Italie - 75013 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 046 621 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme. Marion TERTRAIS domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France.
La marque FLEUVE EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNIVERS POCHE, société anonyme - 12 avenue d'Italie - 75013 - Paris - France - SIREN 622046621
NONY, Mme. Marion TERTRAIS - 3 rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Inscription le 25 septembre 2017 - Changement de forme juridique n°708599 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25
Inscription le 9 avril 2020 - Changement d'adresse n°785009 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-09
Publications électroniques téléchargeables ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; logiciels de jeux ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement en réponse à du contenu audio/visuel spécifié ; logiciels fournissant un système de visualisation de publications électroniques, de programmes radiophoniques, télévisés ou de diffusion, de films cinématographiques ou autre contenu de divertissement audio-visuel, à la demande, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents ; bases de données électroniques ; publications électroniques, à savoir textes littéraires, livres, ouvrages et manuels scolaires et para-scolaires, magazines, albums, journaux, revues ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; banques de données, textuelles et sonores ; banques d'images ; jeux informatiques téléchargeables ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à du divertissement ou des informations ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à des fournisseurs de services de vente au détail ;
Produits de l'imprimerie, imprimés, encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires et para-scolaires ; catalogues et brochures, méthodes, affiches, posters ; papier, carton, article pour reliure ; publications ; prospectus ; articles de papeterie ; papeterie ; autocollants (articles de papeterie) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils ;
Services de télécommunications ; communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques, radiophoniques et téléphoniques ; services de transmission (diffusion) d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission (diffusion) d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, par tous moyens de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; transmission aux clients de liens sur l'Internet vers du contenu récréatif et éducatif audio/visuel interactif ; services permettant à un système de visualisation de divertissement audio/visuel d'accéder à du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, actualités, sites Internet et blogues en ligne, et à du matériel de référence en ligne ; services de fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; services de transmission (diffusion) aux clients de liens sur l'Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; services de transmission (diffusion) aux consommateurs, à la demande, de liens Internet vers du contenu de divertissement audio/visuel interactif ; services de fourniture d'enregistrements audio par téléphone ou téléphone mobile ; services de transmission (diffusion) d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ;
Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services d'édition et de publication sur tous supports d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, encyclopédies, fiches, manuels et ouvrages scolaires et para-scolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports, y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) ; services de publication en ligne d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements) ; services d'organisation et de production de spectacles.
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