Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGITABLE
UNIVERS POCHE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4012284
Date de dépôt :
13/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2023
DIGITABLE de UNIVERS POCHE

Présentation de la marque DIGITABLE

Déposée par voie électronique le 13 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) UNIVERS POCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIGITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNIVERS POCHE domicilié(e) 12 avenue d'Italie - 75013 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 046 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme. Marion TERTRAIS domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France.

La marque DIGITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGITABLE est expirée depuis le 13 juin 2023.

UNIVERS POCHE a également déposé les autres marques suivantes : POLAR SANTE , Polar historique , LE DOBERMANN , ESPRIT PAPILLON , SERIE BIBLIOTHEQUE MEDIEVALE , Bulles & Blogs , TIMEVILLE , SERIAL LECTEURS , UN LIVRE, UNE RENCONTRE , DOG YOU SPEAK ENGLISH ?


UNIVERS POCHE, société anonyme - 12 avenue d'Italie - 75013 - Paris - France - SIREN 622046621


NONY, Mme. Marion TERTRAIS - 3 rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 25 septembre 2017 - Changement de forme juridique n°708599 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25

Inscription le 9 avril 2020 - Changement d'adresse n°785009 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-09

Publications électroniques téléchargeables, et notamment livres, magazines, albums, journaux, revues ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels fournissant un système de visualisation de publications électroniques, à la demande, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents, y compris des contenus de divertissement ou d'information audio-visuel ; bases de données électroniques ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio-visuel ou médiatique d'accéder à du divertissement ou des informations ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio-visuel ou médiatique d'accéder à des fournisseurs de services de vente au détail ; tous ces produits exclusivement dans le cadre d'un service à destination des libraires pour la commercialisation de livres et produits de l'imprimerie, sur tous supports, y compris numériques ;

Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et ou d'images ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, livres, ouvrages et manuels parascolaires, journaux, lettres d'information ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; gestion de fichiers informatiques ; tous ces services exclusivement dans le cadre d'un service à destination des libraires pour la commercialisation de livres et produits de l'imprimerie, sur tous supports, y compris numériques ;

Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs et sur réseaux numériques de communication ; communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de diffusion de contenus audio, vidéo et multimédias par le biais d'un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par tous moyens de télécommunications ; services de transmission de données, en particulier expédition, transmission de documents informatisés ; services transmission aux consommateurs, à la demande, de liens Internet vers des informations, offres de vente et/ou concours ; services de transmission de publications électroniques, communications écrites et enregistrements sonores et/ou visuels ; services de fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, publications électroniques, actualités, sites Internet et blogues en ligne, et à du matériel de référence en ligne ; fourniture d'accès à des liens Internet par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture d'informations, de publications électroniques et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; transmission aux consommateurs, à la demande, de liens Internet vers du contenu de divertissement ou d'éducation ; tous ces services exclusivement dans le cadre d'un service à destination des libraires pour la commercialisation de livres et produits de l'imprimerie, sur tous supports, y compris numériques.